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30 résultats pour « Valérie Grosjean »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

69f19d57cdc6046d47ee232c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

5] [Localité 4] CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE Domicile élu en l'étude de la SCP PARRY-AVRIL ET [P], [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 3] Représentées par Me Valérie

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69738943cdc6046d476d8e02

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CMVI INFORMATICS, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Me Valérie GROSJEAN de la SELARL VG CONSEIL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a3d105b7378c3f0c5314

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par acte sous seings privés du 29 décembre 2009, rédigé par Maître Valérie Grosjean, avocat exerçant au sein de la SELARL [9], M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

694539d575782d5f06b72086

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE [Adresse 4] [Localité 14] CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE [Adresse 13] [Localité 6] Représentées par Me Valérie

Source officielle
CA

2 e chambre civile

62678cd9189ce3057d201c3a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

CENTRE EST (ACE), prise en la personne de son représentant légal en exercice, Monsieur [C] [H], domicilié en cette qualité au siège : ZAE CAP NORD [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8b0

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

né le 23 Janvier 1939 à LIGNORELLES (89800), demeurant...- ...-83230 BORMES LES MIMOSAS Madame Valérie Z... épouse Y...

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162fdf53ebbdffcbea6aa65

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

Par la suite de nombreux litiges ont opposé la société Cefica, devenue Cefica Val d'Argent avec M.[S] et avec Mme [S] Le 14 janvier 2011, la Sarl Cefica Val d'Argent a fait assigner M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162cc36fea1086acdbe41ea

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

616307fa5a67331bacec3c37

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

2011 par la SCI Val Moulin (référence dossier PC00601810B0040) : - condamné la SCI Val Moulin à verser à la SA CLL PHARMA la somme de 358.800 €TTC avec intérêts aux taux légal à compter du 12 mai 2011

Source officielle
CA

1re Chambre B

61609e53264c7ed035b03c75

Appel

6 février 2014

6 février 2014

représentée et assisté par Me Christian VALLAR, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2014 en audience publique.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e7cc25a97f0381f571a

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

naissance 1] 1971 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Valérie

Source officielle
CA

1re Chambre B

616e7588898599d9908a4cdd

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

616343ef88dc29ccde27f06f

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

60370f3f50c8d1a9caa93452

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61628874dafa129e399518ee

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61630b6242de3d260b993166

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0db5c25a97f0381f4eff

Appel

26 février 2015

26 février 2015

[Q] [P], - condamner la Sica Oléicole de la vallée à réparer les préjudices subis par la Scea de la Lieutenante et [D] et M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

616348ea543823d76b0316dc

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61624d6eed30a8f561738317

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

616263c110de15342de147b8

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

[J] [L] [E] [I], née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 1] (Val-de-Marne). M.[A] [I] avait révoqué la donation en cas de pré-décès faite à Mme [F] [Q].

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GROSJEAN, Nathalie, Valérie

SIREN 797975661Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

24/09/2025

Voir →

Créations

GROSJEAN, Valérie, Jeanne

SIREN 854001567GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

24/09/2019

Voir →

Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

Voir →

Modifications diverses

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, ABBATIALE, ALFRED DE LA COUR, ANTOINETTE LABICHE, AUGUSTINE LEGRAND, BEATRICE DEFRESNE, BEAUTERROIR, CECILE DE LA VIGNE, CECILE DEVILLE, CELLIER HELOISE MARTINS, CELLIER SAINTE CYRILLE, CHAINE DE COEUR, CHARLES DE RICHEBON, CHARLES FROMBOIS, CHARLES JULIEN, CHATEAU DE LIGNY, CHENE DE COEUR, CHRISTIAN BON BERNARD, CHRISTIAN LE PETIT, CHRISTIAN MICHEL, CLAIRE MOINDROT, CLOTILDE LAFORET COLOMBIER VINS FINS, COMTESSE ALEXANDRA, COMTESSE CLOTILDE, COMTESSE ROSELINE, DESVIGNES AINE ET FILS, DUC DE BEAUBERNARD, DUC DE LOISE, DUC DE MARSAN, DUCS DES FRANCS, DUCHESSE VIOLETTE, EMILE GAUTHIER, JACQUELINE LA BELLE, JACQUES BOURGUIGNON, JACQUES DE BEAUVOIRE, JACQUES DE MORTIER, JACQUES LEROY, JACQUES NORMAND, JACQUES VILLA, JEAN CLAUDE FROMONT, JEAN DE LA BUISSONNIERE, JEAN DUMON, JEAN LE BON, JEAN LEPETIT, JEAN MONT DES VIGNES, JEHAN SIEUR DE LIGNY, JOSEPHINE DUBOIS, JULIETTE DELORME, LA CITERNE CHABLISIENNE, LA MAISON DES GRANDS BEAUJOLAIS, LA MAISON DES VINS, LA TERRE DES LUMMIERES, LADY WINE, LAGRANGE PERE ET FILLE, LAURENT GERARD, LE COMTE DE PARM, LE MANOIR, LE SEIGNEUR LINEEN, LEROY ROLAND, LES CHAIS DU BOCCARD, LES CHEVALIERS DE LIGNY, LUCIENNE MICHEL, MAISON ANGE PERE ET FILS, MAISON BLANCHARD, MONGILLON, PATRICK BONFOI, PATRICK CLERGET, PAULINE DELARCHE, PAULINE VIGNERON, PHILIPPINE DE SAINT CYRILLE, PIERRE BONJUSTE, PIERRE DE CHABLISEAU, PIERRE DE LAVILLE, PIERRE GROSJEAN, PIERRE LE BOURGEOIS, PIERRES DOREES, PRINCESSE ANNE, PRINCESSE ANTOINETTE, RENE DE LACRAY, ROCHECOURT, ROLAND LEVALLIER, SAINT ROCHE, TERRITOIRE, THOMAS LEROY, VALERIE JEAN BON, VALLONNE, VINCENT LE BON, VINS ET TRADITIONS, CHATEAU DE BEAUTERROIR, COMTESSE DE MOREL, DUCHESSE ROSELINE, DENIS LOROT, FRANCOIS LEGRAND, MAURICE & FILS, PROMESSES DE FRANCE, PIERRE DU MOULIN, EUGENE DE LA FONTAINE, EUGENE ELLIA, FAMILLE FROMONT, FEUILLE DE VIGNE, FRANCOIS LA PIERRE, FRANCINE LABELLE, FRENCH PARADOX, FRERES VIGNON, FROMONT FAMILY, FROMONT MOINDROT, GEORGES DE LA SOMMIERE, GILLES DE LA TOUR, GRAND LOGIS, HUBERT DE BONJEAN, HUBERT DE COMPOSTEL,

SIREN 385202304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

12/06/2014

Voir →