CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

463 résultats pour « Valentin Besnard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225ceccdc6046d4738353c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

, avocat au barreau de PARIS, C2477, et assistée de Me Valentin BESNARD de l'AARPI MONCEY AVOCATS, avocat substituant Me Philippe LAUZERAL, avocat au barreau de PARIS ».

Source officielle

Page 1 sur 24

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6789f554b7cff8efb735757f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2473196 Ayant pour avocats plaidants : Me Philippe LAUZERAL et Me Valentin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6789f556b7cff8efb735759d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2473196 Ayant pour avocats plaidants : Me Philippe LAUZERAL et Me Valentin

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

66ff85a7a4ff9ec259c09639

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Paris, avocat plaidant INTIMÉE SAS Sofipa agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bernard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36d893ab038bd465fcf

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

APPELANT Monsieur [G] [W] né le 15 juillet 1985 à [Localité 9] (92) [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assisté de Me Valentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19c

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

RG N : 08 / 00322 - A R R E T No 788 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f7f7

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

Valentine de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c165

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Madame Y... a saisi le Juge aux Affaires Familiales d'une demande d'augmentation de la pension, Valentin poursuivant des études d'ingénieur à Toulouse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb8a

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Vu l'ordonnance du 11 juin 2010 autorisant Madame X...à prélever chaque mois une somme de 300 euros sur le compte de Valentin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd13

Appel

13 février 2008

13 février 2008

EXPOSE DU LITIGE Au mois d'octobre 1980, Valentin Y... a été embauché en qualité de vendeur par la société C & A France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877d4

Appel

3 mai 2005

3 mai 2005

03/05/2005 ARRÊT No 06/226 NoRG: 04/03563 MLA/DB Décision déférée du 27 Juillet 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 04/336 Mme PANTZ Jean Richard X... représenté par Me Bernard DE LAMY C/ Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e08

Appel

7 février 2002

7 février 2002

.° RG : 99/03627 Tribunal de Grande Instance VALENCIENNES du 28 Avril 1999 APPELANT : Monsieur Bernard X... représenté par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoués à la Cour assisté de la SCP COURTIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6631db26a91469000847a9e2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Résidence Pavillon de Flore représenté par son syndic [Adresse 2] Représentant : Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMES Monsieur [O] [Y] Représentant : Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3aa

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

APPELANT Monsieur Bernard Francis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a5e

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Par courrier recommandé avec avis de réception posté le 26 juillet 2001, Bernard Y... a saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VALENCIENNES d'une action tendant à la reconnaissance de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90771

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Valentin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd8910e

Appel

6 septembre 2006

6 septembre 2006

DE VALENCIENNES du 01 OCTOBRE 2004 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Frankie né le 26 Septembre 1978 à VALENCIENNES Fils de X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdd2b8eb085fa94a7939f90

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

représentée et assistée de Me Franz Hisbergues, membre de la SCP Grillet Hisbergues Daré, avocat au barreau de Valenciennes INTIMÉ M. Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a785

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Roger Z... ... 59135 WALLERS Comparant en personne assisté de Me Antoine BIGHINATTI (avocat au barreau de VALENCIENNES) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd882ee

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

Cour : jugement rendu le 05 Avril 2004 par le conseil de prud'hommes de, section, RG no 03 / 00235 APPELANTE Société LAGRANGE SA 6, Rue Alfred Kastler- " ACTIPARK " ZAC du Champ Saint Julien 94460 VALENTON

Source officielle