CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

807 résultats pour « Valentin DURAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

660f94eca40f8b0008cb72ef

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

V.L AUTOMOBILES [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Valentin DURAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 1028 APPELANTE Monsieur [H] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par

Source officielle

Page 1 sur 41

Suivant →
CA

1ère Chambre civile

69738f0fcdc6046d476e5ed6

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 6] du 02 Juin 2025  Monsieur [Z] [B] [Adresse 2] [Localité 4]/FRANCE Représenté par Me Valentin DURAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E000BERF APPELANT S.A.S

Source officielle
CA

Référés

6605176082fb0c00084cdd7e

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

le siège social est situé : [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Non comparant, représenté Me Matthieu LEMAIRE, membre de la SELARL DLV, avocat postulant au Barreau de CAEN, substitué par Me Valentin

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

66ff8598a4ff9ec259c0957f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

APPELANTE : Madame [S] [P] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 11] (ALGÉRIE) [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Matthieu LEMAIRE, substitué par Me Valentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19c

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

GAUTHIER au domicile de sa mère avec effet rétroactif au 01 / 09 / 06, - organisé son droit de visite de manière libre s'agissant de cet enfant et de manière réglementée selon l'usage à l'égard de VALENTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae6

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Marc Y...et de Mme Monique X... sont issus deux enfants : Sandra, née le 15 mars 1997, et Valentin, né le 18 août 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92375

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

C..., - sur le congé " verbal " du 24 octobre 2011 : l'employeur a accordé à Valentin une journée de congé durant la journée du 24 octobre, - sur la sollicitation de la CCI : la société TPM n'a pas sollicité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae71

Appel

2 juillet 2007

2 juillet 2007

représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Michel DURAND, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me DURRLEMAN, avocat COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9067d

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 12/ 1947 du 02/ 08/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eaae

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

heures durant l'année 2010.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

69e0702ccdc6046d4768dc8a

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement au centre de retention administrative d'[Localité 2] Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Valentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c3

Appel

8 février 2011

8 février 2011

DEMIDOFF assistée de la SCP DANIELLE FRETIN, Avocats FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Fabrice X... et Madame Carole Y... ont eu de leur mariage deux enfants : Arthur, né le 14 octobre 1998, Valentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd4f

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

A demeurant... 75116 PARIS représenté par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Valentine COUDERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P527, de la SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU

Source officielle
CA

3e Chambre A

61627e9f38d18b7ebf63d208

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

' 207'400 € pour la SCI Valentine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90771

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Valentin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db86

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Des relations de Monsieur David X... et de Madame Stéphanie Z...sont issus deux enfants : - Laurine, née le 31 décembre 2000 ; - Valentin, né le 2 juin 2006.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64364cb229c3df04f589a45f

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Ce procès-verbal de saisie-attribution a été dénoncé à la Sci Valentin par acte du 29 juillet 2021.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64364c9d29c3df04f589a45d

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

, -condamner la Sci Valentin aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63d37accd1bc2605de4b4b0d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par déclaration du 6 juillet 2022, la Fondation Valentin Haüy a relevé appel de la décision.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63cb92b59c02507c9078dcad

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La Sarl Garage Valentin conclut à la confirmation du jugement.

Source officielle