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1 202 résultats pour « Valentin MOTAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

69612dbfcdc6046d47c35232

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Jugement du Juge de l'exécution d'ANNECY en date du 11 Mars 2025, RG 24/01817 Appelante Mme [S], [L] [C] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Valentin

Source officielle

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CA

JRDP

69f43f41cdc6046d472e3e72

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Par jugement du 6 décembre 2024, le tribunal correctionnel de Valenciennes a relaxé Mme [H].

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd9600cd8ed594ae9167f35

Appel

13 février 2020

13 février 2020

[L] de sa demande de dommages et intérêts au titre du préjudice moral; - condamné M. [P] à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225ceccdc6046d4738353c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

422 056 [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, C2477 et, pour avocats plaidants, Me Valentin

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69fd7d72cdc6046d47043893

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[W] et Mme [U] devant le tribunal judiciaire de Valenciennes en réparation des préjudices subis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e635

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

né le 29 Mai 1965 à LIMOGES (87000) ... 01600 TOUSSIEUX représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Catherine VALENTI, avocat au barreau de LYON INTIMEE :

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69f441edcdc6046d472e769f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[I] [B] la somme de 800 euros au titre du préjudice moral, - condamné la société Leroy Merlin à payer à Mme [P] [K] et M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7626cdc6046d4774f303

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Julie Cambier, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué, assistée de Me David Hasday, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d77

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Y...indique que dès 15 heures il a vu Valentin chez lui, que vers 15h45 son fils François âgé de 5 ans lui a dit qu'il ne voyait plus Valentin, qu'à ce moment-là il a pensé que Valentin était rentré chez

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69fad005cdc6046d47bf6979

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

C'est ainsi qu'en raison de ces différents facteurs d'aggravation de son préjudice moral, Mme [D] sollicite une somme de 50 000 euros en réparation de son préjudice moral.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc60

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

, la somme de 5 000, 00 euros, 8 000, 00 euros et 5 000, 00 euros, au titre du préjudice moral résultant du décès de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd13

Appel

13 février 2008

13 février 2008

EXPOSE DU LITIGE Au mois d'octobre 1980, Valentin Y... a été embauché en qualité de vendeur par la société C & A France.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bd0ee90ab73d7c90739ee7

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

L'EURL Bois & Travaux Valentin a sous-traité le montage à la société CDC construction.

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CA

Chambre 1-11 référés

67189476d8ceca1cd7018e66

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[P] [E] et Mme [R] [K] [G] épouse [E] la somme de 7.500 euros ensemble au titre de leur préjudice moral, - condamné in solidum Me [B] [M] et la SCP [M] ainsi que la SARL Immobilière Valentine et la

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69f441e7cdc6046d472e7645

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

SECTION 3 ARRÊT DU 30/04/2026 **** MINUTE ÉLECTRONIQUE : N° RG 23/01630 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U2ZN Jugement (N° 20/03640) rendu le 09 février 2023 par le tribunal judiciaire de Valenciennes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a2

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

Il échet immédiatement de noter que les marques " Valentine la coquine " et " Les Valentines de Bellamy " sont grammaticalement très différentes, seul le mot " Valentine " placé en tête du groupe de mots

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CA

Sécurité sociale

6163a2464e100fed5ecc2ec1

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

VALENTIN TRAITEUR qui a interjeté appel par lettre recommandée adressée au greffe le 26 février 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e2

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Jeannine VALTIN, présidente, Madame Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseillère, Madame Françoise CONTAT, conseillère.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64364cb229c3df04f589a45f

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Ce procès-verbal de saisie-attribution a été dénoncé à la Sci Valentin par acte du 29 juillet 2021.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64364c9d29c3df04f589a45d

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

, -condamner la Sci Valentin aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle