Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
32 résultats pour « Valentine GUISE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article A37-27-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 87 > 78
Lorsque la quittance à souches d'encaissement type prévue par l'article A. 37-27-1 est issue d'un système automatisé comportant l'impression des feuillets devant être remis au contrevenant ou à l'auteur de l'infraction, elle mentionne en guise de numéro
Article Annexe 2
CDI-SIE de Chauny. 1er avril 2009 SIP-SIE de Guise. CDI-SIE de Guise. 2 avril 2009 SIP-SIE d'Hirson. CDI-SIE d'Hirson. 17 avril 2009 Hautes-Alpes SIP-SIE d'Embrun. CDI-SIE d'Embrun. 6 avril 2009 Ardennes SIP-SIE de Vouziers.
Article D5442-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 37 > 14
commis par un agent de l'entreprise privée de protection des navires pouvant constituer un danger pour lui-même ou pour des tiers ou une infraction aux réglementations ou procédures qui lui sont applicables ; 9° Toute intervention de militaires en guise
Article Annexe 1
MSA Midi-Pyrénées Nord Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 020000022 FINESS géographique 020000089 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE GUISE
Article Annexe 3
Limite sud des parcelles AB 372 et AB 321 puis limite ouest des parcelles AB 373 et AB 321 jusqu'à la rue Valentin-Conrart. Valenciennes, La Sentinelle Rue Valentin-Conrart jusqu'à la rue Jules-Mousseron.
LEGIARTI000027070587
la rivière d'Echinghen BOULONNAIS E5310810 Ruisseau Saint-Leonard BOULONNAIS E5390800 Ruisseau de Dannes BOULONNAIS E5390930 Ruisseau de Camiers ou le Rohard CANCHE E54-003― La Canche Mer CANCHE E5400540 Rau ferme Saint-Valentin
LEGIARTI000027973212
Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Ponlat-Taillebourg, Proupiary, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint-Bertrand-de-Comminges, Saint-Gaudens, Saint-Mamet, Saint-Martory, Salles-et-Pratviel, Valcabrère, Valentine
Article Annexe I
Marseille MA 136790 LILETTE Toulon TL 699658 LOCH MONNA Brest BR 267586 LOU PARPAIOUN Nice NI 380481 LOUIS VALENTIN
Article Annexe 2
LE FORBAN Toulon TL 326377 LE GABIO Les Sables-d'Olonne LS 427041 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LEA GABRIELLE Toulon TL 326221 LILETTE Toulon TL 699658 LOCH MONNA Brest BR 267586 LOU PARPAIOUN Nice NI 380481 LOUIS VALENTIN
Article 1
médical 324 1 an Culture et formation IV Esthéticien animateur de spa 336 2 ans Groupe Silvya Terrade IV Musher conducteur de chiens attelés 212s 3 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) du Valentin
Article 1
vivant et de l'événementiel, son-lumière-plateau323t5 ansGRIM EDIFIVPraticien bien-être330t3 ansAssociation du comité commun : centre de réadaptation sociale et professionnelle du centre de rééducation pour déficients visuels ; Association Valentin
LEGIARTI000034796785
CH DE LA MAULDRE 780000386 CH DE LA MAULDRE SITE SAINT LOUIS 780130027 HOPITAL LOCAL DE HOUDAN 780000378 HOPITAL LOCAL DE HOUDAN 750005068 MGEN ACTION SANITAIRE ET SOCIALE 780150017 CESSRIN- DE MAISONS LAFFITTE Les Hauts-de-France 020000022 CH GUISE
Article 1
Centres hospitaliers de Saint-Quentin, de Guise, de Chauny et de Péronne et Maison de santé de Bohain (direction commune)-02-; 31.
Article (1 à 4)
1044 BELLICOURT D 960 SERAIN 2 D 933 Limite département 02/77 VIELS-MAISONS Limite département 02/51 MARCHAIS-EN-BRIE 2 D 937 D 564 CHAUNY D 1 PIERREMANDE 2 D 946 D 1029 GUISE
Article 1
communication audiovisuelle de Provence (IMCA Provence) IV Secrétaire médical 324t 5 ans Medi Azur Santé IV Praticien bien-être 330t 4 ans Comité commun activités sanitaires et sociales - Centre de rééducation pour déficients visuels ; Association Valentin
LEGIARTI000051471596
Gland (02347) ; Goudelancourt-lès-Berrieux (02349) ; Goudelancourt-lès-Pierrepont (02350) ; Goussancourt (02351) ; Grandlup-et-Fay (02353) ; Grandrieux (02354) ; Grisolles (02356) ; Gronard (02357) ; Grougis (02358) ; Villeneuve-sur-Aisne (02360) ; Guise
Article Annexe
souhaitant communiquer sur les bonnes pratiques d'élevage précisent les exigences pour chacun de ces éléments ainsi que les moyens exigés pour leur maîtrise et leur contrôle : - règles de conservation des médicaments ; - existence de cases individuelles en guise
Article Annexe 1
02303 Fayet ; 02304 La Fère ; 02313 Flavigny-le-Grand-et-Beaurain ; 02321 Fontaine-lès-Vervins ; 02334 Fresnoy-le-Grand ; 02340 Gauchy ; 02345 Gibercourt ; 02352 Gouy ; 02353 Grandlup-et-Fay ; 02358 Grougis ; 02359 Grugies ; 02360 Guignicourt ; 02361 Guise
Article Annexe 1
Fère ; 02313 Flavigny-le-Grand-et-Beaurain ; 02315 Flavy-le-Martel ; 02321 Fontaine-lès-Vervins ; 02334 Fresnoy-le-Grand ; 02340 Gauchy ; 02345 Gibercourt ; 02352 Gouy ; 02353 Grandlup-et-Fay ; 02358 Grougis ; 02359 Grugies ; 02360 Guignicourt ; 02361 Guise
LEGIARTI000027152458
Ruisseau Saint Vaast CANCHE E54-003 Ruisseau ferme de la Côte CANCHE E5400540 Rau ferme Saint-Valentin Confluence à la Canche CANCHE E5400600 Rivièrette/ Canche Confluence à la Canche CANCHE E5400620 Re Fontaine
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