la présente instance (RG 25/03920) avec les affaires : - [5] [I] / ENTENTE [Localité 2] [Localité 3] HANDBALL (RG 25/03915) - [5] [I] / [6] - CURTIS [7] (RG 25/03928) - [5] [I] / TRANSF METAUX VAROIS

Par un mémoire enregistré le 19 mars 2024, la commune de Rennes, représentée par Me Varnoux et Me Nadan, demande à la cour de rejeter la requête de M. et Mme A, à titre subsidiaire de faire application

A B, représenté par Me Varnoux a demandé au tribunal administratif de Rennes : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 15 septembre 2021 par lequel le maire de Saint-Lunaire a accordé un permis

A Vagneux a demandé au tribunal administratif de Versailles de rectifier sept délibérations adoptées par le conseil municipal de la commune de Savigny-sur-Orge le 13 janvier 2022.

Par jugement en date du 27 décembre 2023, le GAEC Vardon a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire.

Par jugement en date du 27 décembre 2023, le GAEC Vardon a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire.

La SAS Varfon, ayant pour président et associé majoritaire M.

et la tôle de fond' (page 18) ; * 'la non conformité des soudures a entraîné une absence de rigidité des varangues et des fissurations sur celles-ci' (page 31) ; - conclut que 'les parties axiales

Par un mémoire enregistré le 13 octobre 2023, Brest Métropole, représentée par Me Varnoux et Me Nadan, demande à la cour de rejeter la requête de Mme A et de condamner Mme A à lui verser la somme de 3

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 novembre 2023, la commune de Rennes, représentée par Me Varnoux et Me Nadan, demande à la cour de rejeter la requête de M. et Mme A et de condamner M. et Mme

Cette colle est utilisée pour coller les brides des varangues à la coque extérieure, avant que ces varangues soient laminées à la coque extérieure.

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 décembre 2021, l'association pour la sauvegarde du pays fouesnantais, représentée par Me Varnoux, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre

légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Tanguy BARTHOUIL de la SCP PUECH-BARTHOUIL, avocat au barreau d'AVIGNON, et par Me Emmanuelle VAJOU

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 février 2025, l’association pour la sauvegarde du pays fouesnantais, représentée par Me Varnoux, demande à la Cour : 1°) d’annuler le

X..., -considéré que les désordres D1, D2, D3 et D10 qui consistent en un défaut de pente du plancher de la varangue, un défaut d'étanchéité de ce même plancher, de multiples défauts de finition de la

B..., représenté par Me Varnoux, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 7 juin 2024 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d’annuler l’arrêté du 14 janvier 2021, l’arrêté du 1er février

Elle a été affectée sur 2 chantiers, l'un situé chez Essilor-Varilux [Adresse 4], l'autre chez Essilor au [Adresse 5].

Francfort, président ; - et les observations de Me Varnoux, pour la commune de Parthenay de Bretagne, et celles de Me Candelier, pour la société Free Mobile.