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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f33d
21 mars 2012
21 mars 2012
L U VERGAGGIU C/ X... B... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : S. A. R.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0732182c005de24d118
26 janvier 2023
26 janvier 2023
, avocat au barreau de LILLE Monsieur [G] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE S.C.I.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63bd0ee20ab73d7c90739eaf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Au fond, origine Président du TJ de [Localité 4], décision attaquée en date du 18 Mai 2022, enregistrée sous le n° 22/00030 Monsieur [G] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE
Source officielleCh. civile et commerciale
66ff85e5a4ff9ec259c09a48
3 octobre 2024
3 octobre 2024
à l'endroit de la Société Verlaine Presse, - condamner la SCI Paul Verlaine à payer à la Société Verlaine Presse la somme de 1 530,18 euros, - condamner la SCI Paul Verlaine aux dépens de première
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932fc
25 mai 2016
25 mai 2016
Par jugement du 20 novembre 2014, le Conseil de Prud'Hommes d'Ajaccio condamnait la SARL U VERGAGGIU à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe7
4 mars 2009
4 mars 2009
PAUL VERLAINE Sabrina Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94531
29 mars 2019
29 mars 2019
en qualité de tuyauteur coefficient 170 niveau 2, suivant contrat à durée déterminée ayant pour motif un " accroissement temporaire d'activité" consécutif à un chantier situé à Heuvelland du client Vercaigne
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6789f89b482fcecad732fe69
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DBVT-V-B7I-VXE6 joint au dossier 24/3957 APPELANT Monsieur [J] [P] Représentant : Me François-xavier LAGARDE, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Madame [F] [P] Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02171_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
En premier lieu, le vérificateur a constaté l'existence de virements provenant de la SCI Paul Verlaine sur le compte bancaire de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8673a2a1858e05800c43
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MMA IARD Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE Société ASSURANCE MUTUELLE A COTISATIONS FIXES MMA IARD AS SURANCES MUTUELLES Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02428_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Polyclinique de Limoges et la société civile immobilière (SCI) Paul Verlaine ont demandé au tribunal
Source officielle2ème Chambre
65a0e7ee5bbe450008b2cc90
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Morne Vergain Darboussier (MVD) chez SARL Immoroma [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas Desiree de la SELASU Nicolas Desiree, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd1a6e2b00d983fbed8b33
11 octobre 2018
11 octobre 2018
X..., comprenant en annexe la liste de huit projets dénommés, en raison de leur implantation, Biesles, Dainville, Demange, Vesaignes, Saint Blin, Montigny, La Pique et Badonvilliers ; M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696b5ad2cdc6046d47a0ef8f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MAAF Représentant : Me Arnaud Vercaigne, avocat au barreau de Lille Nous, Catherine Courteille, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, Vu les conclusions notifiées le 23 octobre
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02525_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
; 3°) de mettre à la charge de la société Paul Verlaine la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleAvis
CADA:20171431
8 juin 2017
8 juin 2017
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Vergigny à sa demande de
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01329_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme à responsabilité limitée Verlaine a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la délibération n° 2020 DU
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02526_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
La société Paul Verlaine soutient que la délibération litigieuse a été signée par une autorité incompétente.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA01525_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 septembre 2022, la société MMA Iard, représentée par Me Vergaigne, s'en remet à la sagesse de la cour.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616361cdc983b818eb76d266
10 novembre 2010
10 novembre 2010
gérant en exercice, lui-même agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour, assistée par Maître Arnaud VERCAIGNE
Source officiellePage 1 sur 9