Codes de loi français

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11 résultats pour « Vergne CCC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 19

Jarrie-Audouin, Landes, Loulay, Lozay, Mazeray, Migré, Le Mung, Nachamps, Les Nouillers, Puy-du-Lac, Puyrolland, Saint-Crépin, Saint-Félix, Saint-Jean-d'Angély, Saint-Loup, Saint-Savinien, Taillant, Taillebourg, Ternant, Tonnay-Boutonne, Torxé, La Vergne

Article 2

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Il est créé à New York, à compter du 1er avril 2001 et jusqu'au 30 juin 2004, un poste de directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président de la Cour des comptes au comité des commissaires aux comptes (CCC) de l'Organisation

Article 7

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classement ci-après entre les différents groupes d'indemnité de résidence : Groupe Fonction exercée Groupe IV Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 6

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l'article 14 de l'arrêté du 28 mars 1967 susvisé dans les conditions suivantes : Groupe Fonction exercée Groupe I Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article Annexe 11

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CLERMONT-FERRAND (DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME) Quartiers Croix de Neyrat, Les Vergnes, Champratel, La Gauthière, La Plaine Boulevard Etienne-Clémentel de la rue de Chancrole jusqu'à la rue Robert-Lemoy, y compris les parcelles AM 271 et AN 490.

Article 2

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demande des magistrats ou des rapporteurs des juridictions financières près du siège des organisations contrôlées en qualité de : Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant le premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article (15 à 19)

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19 D 920 Limite département 19/87 MASSERET D 1089 BRIVE-LA-GAILLARDE 19 D 19 D 920 NESPOULS D 820 NESPOULS 19 D 820 D 19 NESPOULS Limite département 19/46 NESPOULS 19 D 9B4 D 9 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES

LEGIARTI000028443622

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Tournefeuille de sa source au plan d'eau de Lamothe- Fénelon DCE18 | P2330520 | Le ruisseau des Ardailloux et ses affluents MA0187 | P2350500 | La Marcillande H023 | P2350570 | La Melve et ses affluents, à l'exclusion du ruisseau des Vergnes

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

Article ANNEXE

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Saint-Laurent-Blangy ZAC (1) Saint-Nicolas-lez-Arras ZAC (1) Sallaumines Quartiers des Blanches Laines Puy-de-Dôme (63) Aulnat Le Breuil, Les Chapelles Clermont-Ferrand Croix de Neyrat, Quartiers Nord : Champratel, Les Vergnes

LEGIARTI000050672774

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/SFR Secteur hôpital 637151 6540542 2023_LOT1_ZN_23_24_S1 1 ZI Mont 637657 6540741 2024_01_23-06 Nouvelle-Aquitaine Creuse 2023_LOT3_ZN_23_01 VILLARD BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 600082 6582184 2023_LOT3_ZN_23_01_S1 1 Les Vergnes