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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
67f8aaa63b6868ad1f98383c
10 avril 2025
10 avril 2025
Monsieur [R] et Monsieur [J]'soutiennent que : -Il n'existe pas de solidarité entre la SCP Gotanegre Vermeersch et Messieurs [R] et [J].
Source officielleChambre Commerciale
6036c9228c09e167e8db05df
3 septembre 2015
3 septembre 2015
La société LEPLAN-VERMEERSCH a pour activité l'exploitation d'un domaine viticole.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
651baf74cbe2fc83182f8ab1
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[O] [I] épouse [Y] née le 01 Janvier 1953 actuellement hospitalisée à l'EPSM de l'agglomération lilloise - Lommelet résidant habituellement [Adresse 2] absente, représentée par Maître Sandra Vermeesch
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
67fde8409b68debe44f7e945
10 avril 2025
10 avril 2025
APPELANT Mme [O] [Y] née le 25 Septembre 1985 à [Localité 6] Hospitalisée à l'EPSM de [5] site de [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3], comparant en personne assisté de Me Sandra VERMEESCH-BOCQUET
Source officielleChambre 3-2
671b352e2edfb0b58c05e9bd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
VERTECH GROUP Représentant : Me Eric AGNETTI, avocat au barreau de NICE Appelante Société BIO BASED INDUSTRIES Représentant : Me Gilles MATHIEU de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat
Source officielleChambre 3-2
671b352e2edfb0b58c05e9c3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
VERTECH GROUP Représentant : Me Eric AGNETTI, avocat au barreau de NICE Appelante Entreprise COMMUNE PILES A COMBUSTIBLES ET HYDROGEN Représentant : Me Gilles MATHIEU de la SELARL SELARL MATHIEU
Source officielleChambre 3-2
671b352f2edfb0b58c05e9c9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
VERTECH GROUP Représentant : Me Eric AGNETTI, avocat au barreau de NICE Appelante Entreprise COMMUNE PILES A COMBUSTIBLES ET HYDROGEN Représentant : Me Gilles MATHIEU de la SELARL SELARL MATHIEU
Source officielleChambre 3-2
671b352e2edfb0b58c05e9bf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
VERTECH GROUP Représentant : Me Eric AGNETTI, avocat au barreau de NICE Appelante CIRCULAR BIO BASED EUROPE anciennement BIO BASED INDUSTRIES JOINT UNDERTAKING Représentant : Me Gilles MATHIEU de
Source officielleChambre 3-2
671b352e2edfb0b58c05e9c1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
VERTECH GROUP Représentant : Me Eric AGNETTI, avocat au barreau de NICE Appelante CIRCULAR BIO BASED EUROPE anciennement BIO BASED INDUSTRIES JOINT UNDERTAKING Représentant : Me Gilles MATHIEU de
Source officielleChambre 3-2
671b352e2edfb0b58c05e9c5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
VERTECH GROUP Représentant : Me Eric AGNETTI, avocat au barreau de NICE Appelante Etablissement Public EUROPEAN COMMISSION CLIMATE INFRASTRUCTURE AND ENV IRONMENT Représentant : Me Gilles MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a6
9 mars 2006
9 mars 2006
AUTOMOBILES prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social Assevent Route de Boussois Assistée de Maître VERMERSCH, Avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE Monsieur Jean Noùl X..
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6789f89a482fcecad732fe65
16 janvier 2025
16 janvier 2025
REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE-APPELANT Monsieur [U] [J] né le 15 novembre 1993 à [Localité 11] demeurant [Adresse 3] [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Delphine Gras-Vermesse
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
67fde8409b68debe44f7e943
9 avril 2025
9 avril 2025
[C] [W] né le 31 mai 1955 normalement domicilié au [Adresse 2] Non comparant hospitalisé à L'EPSM métropole SITE [Localité 4] représenté par Me Sandra VERMEESCH-BOCQUET, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
662209719ce1420008389899
18 avril 2024
18 avril 2024
[Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Delphine GRAS-VERMESSE, avocat au barreau de LILLE INTIME Monsieur [B] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marine CRAYNEST,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01444_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Guillaume Vandenberghe, rapporteur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Sandra Vermeesch-Boquet, représentant le centre hospitalier d'Armentières
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
626b8172d1fb03057d9a5121
28 avril 2022
28 avril 2022
Sur la facture des établissements Vermeesch : S'agissant de la facture des établissements Vermeesch, le jugement entrepris a rejeté toute demande d'indemnisation au motif d'une part que d'une part le
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de59
12 mai 2011
12 mai 2011
De son côté Madame VERMESCH ne travaille pas et n'a pour ressources que les prestations familiales d'un montant total de 979, 36 € selon l'attestation de la CAF en date du 02 décembre 2010, se décomposant
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02050_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Sandra Vermeesch-Bocquet, représentant le centre hospitalier de Lens. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd8757e
17 novembre 2005
17 novembre 2005
R & B ENTREPRISE DE PROPRETÉ prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 26 rue Vermersch 59000 LILLE Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2f8e633183e2ee17983
6 octobre 2022
6 octobre 2022
] Représentée par Me Navarro, avocat au barreau de Lille INTIMÉS Etablissement AHNAC [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Segard, avocat au barreau de Lille substitué par Me Vermeesch-Bocquet
Source officiellePage 1 sur 3
VERMESCH, Magali, Mariana
02/04/2026
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VERMESCH, Léone, Rosa, ROGER
14/01/2025
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GOUJON, Monia, VERMESCH
18/06/2024
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Phare d'Histoire, VERMESCH, Olivier, Pierre, René
07/04/2024
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VERMESCH COUVERTURE, VERMESCH, Roy, Armand
17/11/2023
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