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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a38c
11 mars 2008
Victor Z... et la S. A.
6253ccf8bd3db21cbdd91dea
18 décembre 2014
Victor X..., Mme Justine Marie Janine Y...
6253cadebd3db21cbdd8c5c0
Chambre Premier Président
66177db1e5d80f0008c2e8d6
10 avril 2024
La SAS VICTOM a interjeté appel de cette décision le 16 novembre 2023.
6253cccfbd3db21cbdd91518
9 mai 2014
Prud'hommes-Formation paritaire de BOBIGNY-Section industrie-RG no 10/ 00668 APPELANTE Madame Joëlle X... ... 75020 PARIS représentée par Me Christophe BILAND, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué par Me GENESTTE
4eme Chambre Section 2
63cb938e9c02507c9078df0b
20 janvier 2023
Vous partez à l'heure qui vous convient sans vous soucier des impacts que ceci peut générer sur l'exploitation et nos clients.
6253cc6abd3db21cbdd9009c
14 décembre 2012
Victor Lamon- R2s.
Pôle 2 - Chambre 1
5fca6da0b8ec6f5897d6d65c
21 octobre 2020
BILLEBAULT du Cabinet Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1209 substitué à l'audience par Me David MALAZOUÉ du Cabinet Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS
6253c990bd3db21cbdd88a90
19 octobre 2006
les faits suivants : " Insultes et menaces envers trois collaborateurs de l'Equipe de Réception, dont votre Responsable de service à deux reprises :- le 20 novembre 2002, à l'encontre de monsieur Victor
2ème CHAMBRE CIVILE
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23 avril 2026
d'appel du 24 juillet 2025 APPELANTE : [U] [C] née le 21 Janvier 1986 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Professeur de sport, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Victor
2e chambre sociale
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17 janvier 2024
APPELANT : Monsieur [X] [J] né le 21 Novembre 1974 à [Localité 9] (89) de nationalité Française [Adresse 3] Logement 3 [Localité 2] Représenté par Me Philippe CALVET, substitué par Me Victor
6253c8bdbd3db21cbdd8620d
26 juin 2002
alternée en est le principe ou l'exception dès lors que le juge doit avant tout rechercher quel est l'intérêt de l'enfant en tentant de parvenir à concilier les parents s'ils ont des positions diver-gentes
6253c93abd3db21cbdd87a2d
4 janvier 2006
avoués assistée de Me Jacques CAVALIE, avocat ALBINGIA prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 109-111 rue Victor
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17 avril 2008
Syndicat principal des copropriétaires de la résidence du PARC DE LA NOUE 26 CHEMIN DE LA MADELEINE 93000 BOBIGNY représenté par son administrateur provisoire, Maître Philippe BLERIOT, demeurant 50 rue Victor
6253ca2bbd3db21cbdd8a3fc
21 novembre 2007
représentée par Me ALIROL & LAURENT, avoué à la Cour assistée de Me A..., avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON 2o) Monsieur Victor B...
4eme Chambre Section 1
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15 avril 2022
ROY-MAHIEU de la SCP SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU, avocat au barreau de PARIS et par Me Emmanuelle REY-SALETES, avocat au barreau de TOULOUSE Association AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST 168/170 rue Victor
Chambre 4-5
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28 avril 2022
IMAGERIE MEDICALE ARLES (IMA), sise Les Jardins des Alyscamps - 3-9 avenue Victor Hugo - 13200 ARLES représentée par Me Jean Pascal JUAN de LEX MEA, avocat au barreau de TARASCON *-*-*-*-* COMPOSITION
Ch. Sociale -Section A
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4 juillet 2023
Victor BAILLY, Juriste assistant, conformément aux dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 04 juillet
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23 novembre 2006
La SCI CELINE réplique dans ses conclusions signifiées le 4 octobre 2006 : - que les arbres de la commune ne gênent en rien de près ou à distance la visibilité tant des piétons que des automobilistes,
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30 juin 2020
Mme Annette DUBLED-VACHERON, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 17 Décembre 2019, Valéry CHARBONNIER, chargée du rapport, assisté de Mme Valérie DREVON, greffière, en présence de Victor