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20 résultats pour « Victor GENEST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a38c

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Victor Z... et la S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91dea

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Victor X..., Mme Justine Marie Janine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c0

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Victor Z... et la S. A.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66177db1e5d80f0008c2e8d6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

La SAS VICTOM a interjeté appel de cette décision le 16 novembre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91518

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Prud'hommes-Formation paritaire de BOBIGNY-Section industrie-RG no 10/ 00668 APPELANTE Madame Joëlle X... ... 75020 PARIS représentée par Me Christophe BILAND, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué par Me GENESTTE

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb938e9c02507c9078df0b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Vous partez à l'heure qui vous convient sans vous soucier des impacts que ceci peut générer sur l'exploitation et nos clients.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9009c

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Victor Lamon- R2s.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fca6da0b8ec6f5897d6d65c

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

BILLEBAULT du Cabinet Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1209 substitué à l'audience par Me David MALAZOUÉ du Cabinet Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a90

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

les faits suivants : " Insultes et menaces envers trois collaborateurs de l'Equipe de Réception, dont votre Responsable de service à deux reprises :- le 20 novembre 2002, à l'encontre de monsieur Victor

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0075cdc6046d4757b8cf

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

d'appel du 24 juillet 2025 APPELANTE : [U] [C] née le 21 Janvier 1986 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Professeur de sport, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Victor

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a8d416e12c85000874af56

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

APPELANT : Monsieur [X] [J] né le 21 Novembre 1974 à [Localité 9] (89) de nationalité Française [Adresse 3] Logement 3 [Localité 2] Représenté par Me Philippe CALVET, substitué par Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd8620d

Appel

26 juin 2002

26 juin 2002

alternée en est le principe ou l'exception dès lors que le juge doit avant tout rechercher quel est l'intérêt de l'enfant en tentant de parvenir à concilier les parents s'ils ont des positions diver-gentes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a2d

Appel

4 janvier 2006

4 janvier 2006

avoués assistée de Me Jacques CAVALIE, avocat ALBINGIA prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 109-111 rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca86bd3db21cbdd8b443

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Syndicat principal des copropriétaires de la résidence du PARC DE LA NOUE 26 CHEMIN DE LA MADELEINE 93000 BOBIGNY représenté par son administrateur provisoire, Maître Philippe BLERIOT, demeurant 50 rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3fc

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

représentée par Me ALIROL & LAURENT, avoué à la Cour assistée de Me A..., avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON 2o) Monsieur Victor B...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

625baea844cde4277d1bd71f

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

ROY-MAHIEU de la SCP SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU, avocat au barreau de PARIS et par Me Emmanuelle REY-SALETES, avocat au barreau de TOULOUSE Association AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST 168/170 rue Victor

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CA

Chambre 4-5

626b8094d1fb03057d9a4e76

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

IMAGERIE MEDICALE ARLES (IMA), sise Les Jardins des Alyscamps - 3-9 avenue Victor Hugo - 13200 ARLES représentée par Me Jean Pascal JUAN de LEX MEA, avocat au barreau de TARASCON *-*-*-*-* COMPOSITION

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CA

Ch. Sociale -Section A

64a50c8db8594705dbfcca69

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Victor BAILLY, Juriste assistant, conformément aux dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 04 juillet

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4ff

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

La SCI CELINE réplique dans ses conclusions signifiées le 4 octobre 2006 : - que les arbres de la commune ne gênent en rien de près ou à distance la visibilité tant des piétons que des automobilistes,

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fd909b6161223a247f54520

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

Mme Annette DUBLED-VACHERON, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 17 Décembre 2019, Valéry CHARBONNIER, chargée du rapport, assisté de Mme Valérie DREVON, greffière, en présence de Victor

Source officielle