Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
63465945c024d1adffef7564
10 octobre 2022
10 octobre 2022
DESISTEMENT dix Octobre deux mille vingt deux APPELANTE : [5] ( [6]) [Adresse 1] [Localité 4] non présente INTIMÉE : Madame [Y] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Vincent
Source officielle5ème Chambre
6793331b32b173f45a7c8cff
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Julien GOUDEMEZ, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Vincent
Source officielle1ère Chambre
6412c32e314ae0a62152cb81
16 janvier 2023
16 janvier 2023
GRAYO, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [C] [M], épouse [X] domiciliée [Adresse 3] Représentée par Me Wilfrid FOURNIER, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6970b39dcdc6046d4719d0fa
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Formation de départage de METZ 06 Février 2024 23/00010 ---------------------------- Copies certifiées conformes avec clause exécutoire + retour pièces délivrées le 19 janvier 2026 à : - Me Guiso
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02390_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Article 2 : L'autorisation d'exploiter les aérogénérateurs E 3 et E 4 sur la commune de Noyales est accordée à la société Ferme éolienne de la région de Guise.
Source officielleCour d'Appel
CE DE REFERE 20 Septembre 2011 SCI INTRA MUROS PROMOTIONSc/SARL ANDRE X
6253cc0bbd3db21cbdd8ef55
20 septembre 2011
20 septembre 2011
ET FILS Maître Vincent Z..., en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL ANDRE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c1c
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Vincent X... en qualité de fraiseur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92436
21 mai 2015
21 mai 2015
APPELANTE SCI DE LA MEULIERE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 1 bis rue de la République-94470 BOISSY SAINT LEGER Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent
Source officielle1ère Chambre civile
65b209ddc4cf860008dff34a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
cette qualité audit siège Chez [Localité 48] CONTENTIEUX [Adresse 7] [Localité 27] [56], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Site de guise
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c85
23 juin 2017
23 juin 2017
siège au 19 Rue DES CAPUCINES - 75001 PARIS / FRANCE Représentée par Me Jean-michel HOCQUARD de la SCP HOCQUARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 Assistée sur l'audience par Me Vincent
Source officielle2 e chambre civile
670a115af178dc2492b0fa10
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Monsieur [F] [Z] né le 09 Juillet 1969 à [Localité 6] (MAROC) domicilié : [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Jean-Baptiste REYNAUD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE assistés de Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad1
16 juin 2015
16 juin 2015
M DE L'HOPITAL DE ST JACQUES 85 Rue Saint Jacques 44093 NANTES CEDEX 01 non comparant Monsieur Jean-Bernard X... ... 44400 REZE comparant CONFLUENCE SOCIALE 30/ 32 Boulevard Vincent Gâche
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC00124_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Ses interventions sont donc recevables en tant qu'elles viennent au soutien des conclusions des requérantes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1bf
7 février 2012
7 février 2012
MICHEL HENRY (Me Michel HENRY), avocats au barreau de PARIS, toque : P 99 DÉFENDEUR AU RECOURS LE PARTNERSHIP JONES DAY 2 rue St Florentin 75001 PARIS assisté de la AARPI GINESTIE PALEY-VINCENT
Source officielle3ème chambre famille
69735eb4cdc6046d47693e66
21 janvier 2026
21 janvier 2026
retraite, - attribué à Monsieur [U] la maison sise à [Adresse 8] et ses meubles meublants sous réserve du versement d'une soulte à Madame [G], - précisé que tenant l'accord des parties pour qu'en guise
Source officielle19e chambre
6032d03fba15774546715067
22 novembre 2017
22 novembre 2017
[S]) - Mandataire liquidateur de la SAS OVESYS GROUPE OVERLAP [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Aurore GUIDO de l'ASSOCIATION BL & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J095 substituée
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9074d
12 juin 2013
12 juin 2013
sociétés " Saint Honoré Expansion " et " De Golf Montaigne Elysée " dont tu t'es réservé arbitrairement, depuis de nombreuses années, la gestion, alors même que ma soeur, Géraldine, en dispose à sa guise
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c3b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
est revenue avec la mention " faire suivre instance la Poste, Paris Bastille, 12 rue Castex, 75004 PARIS " ; Qu'en faisant sa demande d'aide juridictionnelle, Mademoiselle Mireille X... a indiqué en guise
Source officielle1ère Chambre
650d300971dfcd8318200c2f
8 août 2023
8 août 2023
1949 à [Localité 4] ([Localité 4]) de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Fabien KOVAC de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON Représenté par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e8f
19 mars 2007
19 mars 2007
défaillant, n'ayant pas constitué avoué, régulièrement assigné à domicile par acte du 06/02/2002 FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE, dont le siège est 64 rue Defrance - 94307 VINCENNES CEDEX représentée par
Source officiellePage 1 sur 5