AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9364b
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : E0874 Monsieur Michel Y... né le 01 Juin 1965 à Paris demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a1a
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Représentée par Me Vincent Loir, avocat au barreau de Paris, toque : E0874 SARL Tolbiac exerçant sous l'enseigne Connexion immobilier agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
627ca83d4781dc057dee7b36
11 mai 2022
11 mai 2022
INTIMEES SCI ADZ radiée du registre du commerce et des sociétés le 19 mars 2021 anciennement immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 530 409 887 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Vincent
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63bfb3485e2fbe7c900438b5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] N° SIRET : 398 .68 3.3 42 représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 assisté par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938d5
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : E0874 Monsieur Michel Y...né le 01 Juin 1965 à Paris demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61624a80a68110eae5b6900d
11 juin 2014
11 juin 2014
assisté de Me Christophe CARON de l'AARPI Cabinet Christophe CARON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0500 INTIMES Monsieur [B] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté et assisté de Me Vincent
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
659f9bd93328fa00087a27fa
9 janvier 2024
9 janvier 2024
en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES,Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92635
8 juillet 2015
8 juillet 2015
représentant légal domicilié ès-qualités audit siège 5, Rue de Debelleyme 75003 Paris assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Vincent
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67932fe49097fd849ae8ac18
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, la SAS DELON SYNDIC DE COPROPRIETE [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Et assisté de Me Isabel PAIS Y GOSENDE substituant Me Vincent
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0c95c25a97f0381f4aac
17 décembre 2013
17 décembre 2013
ATLANTIQUE, prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Lionel MELUN (avocat au barreau de PARIS, toque : J139) Ayant pour conseil Me Vincent LOIR (avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6034c18aa8ab3dac9b38c8bf
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (Togo) [Adresse 1] [Adresse 1] SCI Les Lauriers Roses N° Siret : 432 876 308 00011 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Marie-Sophie Vincent
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60366f10ee908e0ffeaa5a8e
21 octobre 2015
21 octobre 2015
DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 2], représenté par son syndic, la SARL AD IMMOBILIER GESTION, inscrite au RCS de Paris n° 431 439 165 00033 [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Vincent
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616243ca1217cad6c0164a00
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Cour : Jugement du 11 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 11/14342 APPELANTE Madame [G] [M] demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
616340357dbf94c22343cac0
10 mai 2011
10 mai 2011
la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Maître Sandrine QUETU, avocat plaidant pour Maître Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9317e
15 avril 2016
15 avril 2016
APPELANTE SCI 124 FAUBOURG prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 750 860 579 demeurant 5, rue d'Edimbourg-75008 Paris Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent
Source officielle13e chambre
60357ec74bbefea42c243c03
14 avril 2016
14 avril 2016
Ribaute [Adresse 2] [Adresse 2] assisté de Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1554696 et par Me Vincent
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68e743173940dd585f4f7552
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Monsieur [C] [Y] né le 23 octobre 1956 à [Localité 7] (44) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant : Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61627e9e38d18b7ebf63d1f7
7 novembre 2013
7 novembre 2013
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Lionel MELUN, avocat au barreau de PARIS, toque : J139 Assistée de Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616355d5bf1fa7f870d29ffd
16 février 2011
16 février 2011
MUSICIENS (SNAM) Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Vincent
Source officielle12e chambre
5fdeb1b59b9b418342301330
26 juin 2018
26 juin 2018
assisté de Me Martine X... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1758247, Me Vincent LOIR, Plaidant, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePage 1 sur 69