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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MSXU S.A.S. DAXAP VITIc/S.A
66308969031696000841341d
29 avril 2024
29 avril 2024
DAXAP VITI c/ S.A.S. BIO-TECH S.A.S.U.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MUPW S.A.S.U. BERNARDONI P2MHc/S.A
66177da2e5d80f0008c2e708
10 avril 2024
10 avril 2024
VITI-MECA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 février 2022 (R.G
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be15780de3a214879de2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AQUITAINE POITOU CHARENTE AGRI VITI SERVICES c/ [C] [Y] S.C.P.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
FOURNEYc/S.A
68eddab8c8f5ccbb77339a41
13 octobre 2025
13 octobre 2025
[K] et la société Km Viti Services du surplus de leurs demandes.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6717407e6a24f8a713323cb1
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le même jour la société Viatis a fait l'objet d'une radiation du registre du commerce et des sociétés de Toulouse.
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab6a0de54ff609f7c2a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
sur des parcelles appartenant à la société Horizon viti, de la vendange 2017 à celle de 2020.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDEc/SARL APPUI VITI 33
615e0e6ec25a97f0381f5671
18 décembre 2014
18 décembre 2014
La MSA de la Gironde a ensuite fait signifier à la société Appui viti 33 une contrainte en date du 25 mars 2010, que la société Appui viti 33 a contestée devant la commission de recours amiable, qui a
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02149_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un courrier du 15 juin 2022, la société Viti-Services a exercé un recours gracieux contre cette décision qui a été implicitement rejeté.
Source officielleChambre A - Commerciale
63d0d56d81a7b805de12b456
24 janvier 2023
24 janvier 2023
La SARL CD Viot prie la cour de : - dire et juger M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02728_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par la requête visée ci-dessus, la société Daxap Viti relève appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l’ordonnance attaquée : 3.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00261_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il résulte de ce qui a été dit au point 6 ci-dessus que la société Viti Agri Services se trouvait en situation de taxation d'office.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7H-NMPS ----------------------- S.A.S. PSM VITIc/S.E
64f17efa92dd7fd9692bbc9d
31 août 2023
31 août 2023
PSM VITI c/ S.E.L.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
66c826105372bffe82563031
21 août 2024
21 août 2024
contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 09 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 1123003831 Monsieur [P] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emilie VIOT-COSTER
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00799_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Pacific Mobile Télécom (PMT) et la société VITI ont demandé, chacune, au tribunal administratif de la Polynésie française d'annuler
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03088_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société SRP Viti-services a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d’annuler la décision du 26 août 2022 par laquelle
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00316_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
jugement attaqué est irrégulier, le tribunal administratif ayant omis de viser deux mémoires et de statuer sur les moyens qui y étaient présentés ; - la vérification de comptabilité de la société Viti
Source officielleRéférés
65321aa59e4ea48318f5abb3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
VITIS-CONSULTING dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 7] S.A.S. NEGOS CONSULTING dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 8] S.A.S.
Source officielleChambre 1-8
67189473d8ceca1cd7018e36
22 octobre 2024
22 octobre 2024
PARADIS MONTGRAND représenté par son syndic en exercice, la SAS L'IMMOBILIERE [Adresse 6] Représentant : Me Lisa VIETTI de la SELARL JURISBELAIR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60374f86e257782d77b55123
15 avril 2015
15 avril 2015
, agri ou environnement, au fil des saisons, ils produisaient soit des broyeurs agricoles (été), des broyeurs 'viti' automne, hiver, des débroussailleurs l'hiver et des matériels viti au printemps et l'été
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03961_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Mme A a souscrit en 2008 un contrat d'assurance-vie Vitis Ambitio n°86M00009 auprès de la société luxembourgeoise Vitis Life et y a placé la somme de 5 200 000 euros.
Source officiellePage 1 sur 9