Codes de loi français

Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Huître de Virginie (Crassostrea virginica). (Haplosporidium costale). Huître de Virginie (Crassostrea virginica). Perkinosis (Perkinsus marinus). Huître de Virginie (Crassostrea virginica). (Perkinsus olseni).

LEGIARTI000041761896

ANNEXE Intitulé : -la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie, de fouets, de cravaches, de sacoches ; par extension, la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints … et la fabrication d'articles de maroquinerie

Article 2

Le transport, la vente, la mise en vente, la détention pour la vente et l'achat des animaux licitement tués à la chasse sont : 1° Libres toute l'année pour le cerf de Virginie et le lièvre américain ; 2° Interdits pour les animaux des autres espèces mentionnées

Article 3

TAXINOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Cerf de Virginie. NOM SCIENTIFIQUE : Odocoïlus virginianus.

Article 1

Groupe XVIII : métiers liés aux animaux Classes : Maréchalerie ; Bourrellerie, sellerie, harnachement ; Taxidermie. Groupe XIX : métiers de l'art des jardins et des fleurs Classes : Art floral ; Art des jardins.

Article ANNEXE 2

De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.

Article Annexe

à la main. 14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine. 15.11Z-Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie. 15.12Z-B Gainerie. 15.12Z-C Sellerie. 15.12Z-D Bourrellerie

LEGIARTI000028181592

COMMISSION TERRITORIALE : TARN AVEYRON Cours d'eau principal L. 2_503 | O---0100 | Le Tarn : à l'aval de sa confluence avec l'Aveyron L. 2_758 | O---0100 | Le Tarn : de l'aval du barrage de La Bourélie (exclu) à sa confluence avec l'Aveyron

LEGIARTI000031350582

Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie

Article Annexe I

Hamamelidaceae Hamamélis de Virginie feuille, écorce méthyleugénol Harpagophytum procumbens (Burch.) DC. Pedaliacea Harpagophyton, Griffe du diable organes souterrains iridoïdes Harpagophytum zeyheri Decne.

LEGIARTI000032850921

Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie

LEGIARTI000035979744

: séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre -Collège Pierre * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie

LEGIARTI000029214672

Régnault Maroc Tanger * * Lycée La Bourdonnais Maurice Curepipe * * * Ecole du Nord Maurice Mapou * * Lycée des Mascareignes Maurice Moka * Ecole du Centre - Collège Pierre Poivre Maurice Saint-Pierre * * Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie

LEGIARTI000050672710

_01_36-4 Centre-Val de Loire Indre 2019_LOT2_ZG_36_004 SOUGE / SAINT-PIERRE-DE-LAMPS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Sougé - Centre-Bourg 584988 6652521 2019_LOT2_ZG_36_004_S1 1 Saint-Pierre-de-Lamps - Centre-Bourg 586906 6653412 La Bourrellerie