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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
6610e5eb74ef9f00086f65e6
5 avril 2024
5 avril 2024
La société Explorer Watch conteste tout dol de sa part.
Source officielle1ère chambre section JEX
66162be799851e0008f1e746
9 avril 2024
9 avril 2024
Le désistement de la société de droit suisse MSW Swiss Watch SARL sera déclaré parfait, il sera donc accepté par la cour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e5e
4 avril 2025
4 avril 2025
Mais, comme le soutiennent le syndicat des copropriétaires et la société Walch, aucune faute précise n'est reprochée au syndic.
Source officielle16e chambre
64422a18d2fa6fd0f8040657
20 avril 2023
20 avril 2023
Il sera ajouté que M [E] ne produit toujours pas en cause d'appel son engagement de caution de la société G et L Watches and Accessoires au profit de la BNP Paribas.
Source officielleChambre Sociale
6879d85c65b5a3ab8ca54ead
16 juillet 2025
16 juillet 2025
SEIKO WATCH EUROPE SEIKO WATCH EUROPE, anciennement SEIKO FRANCE SA, sise [Adresse 1] représentée par Me Elodie CHESNEAU, avocat au barreau de BESANCON ************** Vu l'appel intejeté le
Source officielleChambre Sociale
6879d85d65b5a3ab8ca54eaf
16 juillet 2025
16 juillet 2025
SEIKO WATCH EUROPE SAS SEIKO WATCH EUROPE, anciennement SEIKO FRANCE SAS, sise [Adresse 2] représentée par Me Elodie CHESNEAU, avocat au barreau de BESANCON ************** Vu l'appel intejeté
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c0
26 mai 2005
26 mai 2005
Sur les dépôts ventes D... que la société WAECO, sous la gérance de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad17
3 avril 2008
3 avril 2008
CABINET WALCH prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social ..., - Syndicat des copropriétaires ...
Source officielle2ème Chambre
65a784528121050008662ebc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
navire alors considéré comme propriété et actif de la société Color Watch.
Source officielleJEX
65376111974d2583184551b6
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[V] [X] le recouvrement des sommes dues en tant que caution des sociétés [V] [X], KRM Investissements, Pezzi et Walch.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61624d5eed30a8f56173821a
13 décembre 2013
13 décembre 2013
Vu l'enregistrement international n°1 029 087 du 7 janvier 2010 portant sur le signe complexe ICE WATCH dont est titulaire la société TKS SA, devenue la société ICE IP S.A, et désignant la France suite
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6971f12dcdc6046d47393855
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Invicta Watch Europe.
Source officielleJEX
6349001463d497adffda4130
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Sur la suspension des poursuites des bénéficiaires de sûretés dans le cadre du plan de continuation des sociétés [T] [L], KRM Investissements, [I] et Walch M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68709fc3f0cfe7ae188fe9d0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
illicite et/ou en dommages et intérêts Décision attaquée : jugement rendu le 27 septembre 2022 par le tribunal de commerce de Paris (RG 2020022191) Dans l'affaire opposant : Société EUROPE WATCH
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6780baccf25437b69df75a22
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société MC Watches n'a pas constitué avocat. L'ordonnance de clôture a été prononcée le 5 septembre 2024.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616274037705f25f43643fdd
9 janvier 2014
9 janvier 2014
à la Cour : Jugement du 21 novembre 2012 - Juge de l'exécution de Paris RG n° 12/82864 APPELANTE Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE DU [Adresse 1] représenté par son syndic le Cabinet WALCH
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00207_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
méconnaissance des dispositions de l'article L. 57 du livre des procédures fiscales ; S'agissant des revenus regardés comme distribués en 2014 : - les documents obtenus par le service auprès de la société Watch
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb74af838522530346edc8
7 mars 2019
7 mars 2019
-juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris - RG n° 17/82860 APPELANT Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1] représenté par son syndic, la Sasu Cabinet Walch
Source officielleCour d'Appel
Monsieur B... David, le 27 Mai 2003c/Monsieur Z
6253c901bd3db21cbdd86fa0
3 novembre 2003
3 novembre 2003
civile poursuivante, appelant, Non comparant, ni représenté, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président : : Monsieur A..., Monsieur WAECHTER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6a2263a4cdc6046d4739492c
4 juin 2026
4 juin 2026
MINUTE ÉLECTRONIQUE N° RG 24/01802 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VPUJ Jugement (N° 2023000099) rendu le 30 janvier 2024 par le tribunal de commerce de Valenciennes APPELANTE Société Msw [U] Swiss Watch
Source officiellePage 1 sur 5