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776 résultats pour « Wagner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre B

5fdc896c4a7ce0acb96b5605

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

La société KAEFER WANNER est issue de la fusion des sociétés WANNER et du groupe KAEFER en 2001 et est spécialisée dans les travaux d'isolation industrielle.

Source officielle

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CA

4e Chambre A

6031e10fa34bcbb4b056b81a

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

fondées les demandes du syndicat des copropriétaires Le Wagner, 'à titre infiniment subsidiaire, dans l'hypothèse où la cour ferait droit la demande du syndicat des copropriétaires Le Wagner de modifier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b571

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

A... et Wagner, sa demande de dommages et intérêts est repoussée de même que celle de ces derniers qui soutenaient le caractère abusif de l'appel; Que MM..

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdadadaee5fa86da9d0372b

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Monsieur [A] [B] décédé et demeurant de son vivant [Adresse 4] Madame [V] [F] veuve [B] demeurant [Adresse 4] représentée par Me François WAGNER de la SCP WAGNER - WILLM, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1b7

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

WAGNER M. Philippe Bernard G...

Source officielle
CA

2ème Chambre

671894b4d8ceca1cd7019252

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

INTIMES : Monsieur [BN] [F] né le 27 Novembre 1947 à [Localité 50] [Adresse 57] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f88

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

Par ordonnance prononcée le 12 décembre 2000 le juge des référés commerciaux a constaté que l'assignation avait été "introduite" et signée par Maître Wagner, huissier de justice, et non par un avocat,

Source officielle
CA

14e Chambre

6162a746f901d4f689722ea8

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

En 2001, Kaefer reprend Wanner et devient Kaefer Wanner. La société Kaefer Wanner, intimée, est donc issue directement de deux « entités », Kaefer d'une part et Wanner d'autre part.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69eafa6acdc6046d4756da59

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ENTRE : Madame [I] [V] [Adresse 1] [Localité 2] / FR Représentée par Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd94ec84c3497375a8c7baf

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Elle est également propriétaire de wagons de chemin-de-fer spécifiques dédiés au transport de véhicules automobiles qu'elle met à la disposition de la SNCF qui en assure la traction.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e9e9e5bb2ead0a581fb052

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Wagner sur ce fondement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867d0

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

La société BOPP DINTZER WAGNER et Cie a été assignée, devant la cour, par la C.P.A.M. d'HAGUENAU, devenue la C.P.A.M. de l'ALSACE DU NORD, par acte d'huissier du 7 avril 2000.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0feefccdc6046d4788ca35

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

En l'espèce, il est recherché la responsabilité de la société Lecureur pour les dommages causés non par les wagons mais aux wagons. 28.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6628a17fb2cb67000826a685

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

LOXAM, Représentée par Me Claudine WAGNER de la SELARL WAGNER DONVAL AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET

Source officielle
CA

2ème Chambre

668e2572fcf93851fdd6483b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Pauline LEBAS, avocat au barreau

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

64a7b08c3bcaf505db69681f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Estimant que les wagons n'avaient pas été restitués le 30 juin 2017 et que certains wagons avaient été endommagés, la société Millet a facturé des loyers jusqu'à la date de restitution de chaque wagon,

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CA

Rétention Administrative

644a1283656d26d0f8b57e57

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[I] [B] , appelant, assisté de Me WAGNER, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [M] [U], interprète assermentée en langue georgienne, par téléphone conformément

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b5d8ceca1cd7019266

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS KOSTAL Industrie Elektrik GmbH Représentant : Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a50ceeb8594705dbfccc1d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[Adresse 5] [Localité 7] Ayant pour avocat plaidant Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Mai

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301544c6681071edf67fe

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

social est [Adresse 3] [Localité 8] représentée de la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat plaidant pour la SCP WAN

Source officielle