AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
686f4c99d3976f57d00d3196
9 juillet 2025
9 juillet 2025
] [Localité 4], ROYAUME-UNI Non représentée Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : SELARL FELTESSE WARUSFEL
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c587
17 octobre 2008
17 octobre 2008
F.W.P.A. 15 boulevard du Palais 75004 PARIS représentée par Maître Bertrand WARUSFEL, avocat au barreau de PARIS, toque : K028 Défendeur au recours, Par décision contradictoire, statuant
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
69df1fb1cdc6046d4747bf28
14 avril 2026
14 avril 2026
Décision attaquée : n° 22/08521 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 29 Mars 2024 APPELANTe : Madame [L] [O], demeurant [Adresse 1], représentée par Me Bertrand WARUSFEL
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60343a763187382bb0ff89dd
10 janvier 2017
10 janvier 2017
de PARIS - RG n° 13/14799 APPELANT Monsieur [T] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] Représenté par Me Jean-yves FELTESSE de la SELARL FELTESSE WARUSFEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
634507c13d3abfadff7c7991
7 octobre 2022
7 octobre 2022
499 576 122, agissant sur poursuites et diligences de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Jean-baptiste SOUFRON de la SELARL FELTESSE WARUSFEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6033acfcb6986860fb72af14
27 avril 2017
27 avril 2017
: [Adresse 1] ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 3] N° SIRET : 414 110 239 prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bertrand WARUSFEL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1edf
17 juin 2016
17 juin 2016
PARIS - RG n° 13/14316 APPELANTE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'HENIN CARVIN (CAHC) agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand WARUSFEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163bf2a3aeb4b683cf414d5
14 avril 2010
14 avril 2010
diligences en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] [Localité 4] dont le domicile est élu en la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Bertrand WARUSFEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6688de35676b73dd81b96eb4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 6] RG n° 20/00205 APPELANT Monsieur [H] [M] né le 20 Janvier 1977 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté et assisté par Me Jean-Baptiste SOUFRON de la SELARL FELTESSE WARUSFEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162f6f7b807dfe813d2977b
21 juin 2012
21 juin 2012
251, représenté (e) par son gérant [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Lionel MELUN (avocat au barreau de PARIS, toque : J139) Assistée de : Me Olivier CUPERLIER de la SELARL FELTESSE WARUSFEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
653a06bfd0451e8318d0eae5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
13566 APPELANT Monsieur [O] [E] [Adresse 2] [Localité 4] né le 31 Octobre 1950 à [Localité 5] De nationalité française représenté par Me Jean-Baptiste SOUFRON de la SELARL FELTESSE WARUSFEL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b560376c5d9057df8027b
10 mai 2022
10 mai 2022
[Localité 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Baptiste SOUFRON de la SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Hortense SGRO, Postulant
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6034749e07d80262a364e488
6 décembre 2016
6 décembre 2016
barreau de PARIS, toque : C0294 INTIMEE SARL LES SOURCES DE L'ORIENT [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Madame [M] [J] ,Gérante, assistée de Me Jean-Yves FELTESSE de la SELARL FELTESSE WARUSFEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0db9c25a97f0381f4f26
28 octobre 2014
28 octobre 2014
FRIBOURG, avocat au barreau de LIBOURNE, DÉFENDERESSE À LA SAISINE SARL IDA 2000 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Marie PASQUIER de la SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca756765a270627b5af177
9 octobre 2020
9 octobre 2020
légal domicilié en cette qualité au siège social situé C/ [Adresse 9] Elche parque empresarial [Localité 1] [Localité 8] ESPAGNE Représentée par Me Marie PASQUIER de la SELARL FELTESSE - WARUSFEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69cf5863cdc6046d47f33685
2 avril 2026
2 avril 2026
] Représenté par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 Assisté à l'audience par Me Jean-Baptiste SOUFRON de la SELARL FELTESSE WARUSFEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6520f618bb275d83183a3c39
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Représentée par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque K 148 Assistée de Me Jean-Baptiste SOUFRON plaidant pour la SELARL FELTESSE - WARUSFEL
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94eed
1 juillet 2021
1 juillet 2021
] Ayant pour avocat postulant Me Andréanne SACAZE, membre de la SELARL ANDREANNE SACAZE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste SOUFRON, membre de la SELARLFELTESSE WARUSFEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603244643397af7a8975a142
14 mars 2018
14 mars 2018
[Localité 2] N° SIRET : 320 290 505 (MELUN) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Jean-Yves FELTESSE de la SELARL FELTESSE WARUSFEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6164069cbb1f62837b492554
8 décembre 2009
8 décembre 2009
[M] [W] ayant son siège [Adresse 66] [Localité 57] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Bertrand WARUSFEL, avocat au barreau de PARIS, toque : K028 (SELARL
Source officiellePage 1 sur 2
FELTESSE, WARUSFEL, PASQUIER & ASSOCIES
20/06/2025
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WARUSFEL, Pascal, WARUSFEL
15/06/2025
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DELLAVALLE, Léa, WARUSFEL, Pascal
Acte Authentique en date du 01/04/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : L'Air du Temps 1 Rue Édouard Przybzlski 05200 EMBRUN. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Promenade Du Tour des Portes 05200 EMBRUN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
30/04/2025
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FELTESSE, WARUSFEL, PASQUIER & ASSOCIES
28/03/2025
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FELTESSE, WARUSFEL, PASQUIER & ASSOCIES, FWPA
22/08/2023
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