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260 résultats pour « White »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

69f2ed39cdc6046d470d4c15

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

l'on ne peut authentifier ; Monsieur [C] [U] déclare, j'ai demandé à aller au bled car j'ai un problème au bled je cherche à aller au bled le plus rapidement possible on m'a envoyé celle ci sur whats

Source officielle

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Annonces BODACC6 196 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

WHITEBAZE

SIREN 977761691Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

05/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Whitestone

SIREN 903590776Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

White and Cat

SIREN 979724895Greffe du Tribunal de Commerce de gap

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WHITE PAW

SIREN 910117985Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WHITE TABLE

SIREN 938265584Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

03/07/2026

Voir →

CA

Chambre-1 civile et com.

69facda2cdc6046d47bed839

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

des éléments de défense de cette dernière un manque de sérieux en inadéquation avec la qualité de professionnel spécialiste en rénovation de façade, que la société ne démontre pas avoir appliqué du white

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873624cc0c3e2e3be8de

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[G], - condamner in solidum la société White Rook B Madeleine 2014 et la société White Rook Madeleine C 2014 à payer à M.

Source officielle
CA

2e Chambre

60329b6b7da3610fe0aaac3a

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

The White, la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1f9662f5393e2eb4481b

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

WHITE GATE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f9d

Appel

27 octobre 2003

27 octobre 2003

La Société WHITE SAS conclut à la confirmation du jugement entrepris.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

603349053257a2b92d92b7fe

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

exception personnelle que la SAS White n'a pas soulevée avant sa défense au fond.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdad7a0c4120a6a401586a0

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Dans leurs conclusions visées et soutenues à l'audience, le partnership White&Case et M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

628490b0498a54057d102ff2

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

SANDS les sommes de 100 500 euros et de 33 500 euros, - juge que la société SEEB WHITE SANDS est l'auteur d'une violence économique, - juge que la société SEEB WHITE SANDS a manqué à son obligation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6160964841ad74d62c18186d

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Le 30 décembre 1999, la société WHITE a été absorbée par la société WHRED ONE, qui a pris la dénomination de WHITE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8976f

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

05080 Décision déférée du 13 Septembre 2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 01/2500 M.PASCAUD SA CHARLES FARAUD représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ SARL WHITE

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02242_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Il a été notifié au groupement conjoint constitué de la société VP et White, mandataire du groupement, et de la société GFI informatique.

Source officielle
CA

Chambre Civile

627f48cc551627057d32df1e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[C] demande de bien vouloir rectifier le nom de l'intimé en ce qu'il s'agit de ' EURL WHITE MACHINERY PARTS ' et non ' EURL WHITE MACHINERY ' comme indiqué au dispositif de l'ordonnance du 29 septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c963

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

BROUARD & DAUDE-BROUARD de la cession de créance intervenue entre la société WHITE S.A.S. et la société CHAURAY CONTRÔLE: Considérant que la cession de la créance de la société WHITE S.A.S. sur LA SOCIÉTÉ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036cbbfbc6c196a3516f80b

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

par la société CHAURAY CONTROLE, la société WHITE SAS et le CREDIT FONCIER DE FRANCE, - de condamner solidairement la société WHITE SAS et le CREDIT FONCIER DE FRANCE à payer la somme de 7.500 euros

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02205_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

C restait débiteur des sommes auprès de la SAS Austin et White. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL02770_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

La société de droit allemand White Light Asset Management UG a absorbé, par voie de transmission universelle de patrimoine, la société Nouvel Habitat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d80

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

LE CREDIT LYONNAIS C/SAS WHITE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8637f

Appel

5 juillet 2002

5 juillet 2002

DA X... entre les mains de WHITE SAS au titre l'apurement de sa dette sera libératoire à son égard, - donner acte à la société WHITE SAS de ce qu'elle a déclaré que tout paiement effectué par Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86385

Appel

5 juillet 2002

5 juillet 2002

DA X... entre les mains de WHITE SAS au titre l'apurement de sa dette sera libératoire à son égard, - donner acte à la société WHITE SAS de ce qu'elle a déclaré que tout paiement effectué par Monsieur

Source officielle