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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

5fca2c3ef58f461c14b505c1

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Winner Contrairement à ce que soutient la Sas Winner Winner, Mme [W] a bien interjeté appel total du jugement entrepris par déclaration du 26 février 2016 enrôlée initialement sous le n° RG 16/1054

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

69eafe73cdc6046d47578a35

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[D] [M] et la Sas [H] Wine Company.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03373_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Il résulte de l'instruction que la société Abo Wind AG a réalisé pour le compte de la SARL Abo Wind, au cours des années 2015 à 2018, des prestations constituées notamment par la concession des droits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d16

Appel

25 novembre 2013

25 novembre 2013

Mademoiselle Léna X... ... 97190 GOSIER Comparante en personne INTIMÉE CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE 9 rue de Vienne 75403 PARIS CEDEX 08 Représentée par Maître WIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949c0

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

Représentant : Me Brigitte WINTER-DURENNEL de la SCP WINTER-DURENNEL - PREVOT & BALADDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame GR... P... C/O Mme OF... GU..., [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdb8bb82638996a0c61feda

Appel

26 février 2019

26 février 2019

[K] [R] et de la société FAIR WIND INDUSTRY Ltd ; condamné la société LA REDOUTE à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6033a3ecc4815e5851b43274

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

[H] a fait citer devant la cour d'appel la SAS WINTER & ASSOCIES et la SAS OPTIMIND HOLDING.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efa

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

EXPERTISES WINTER ASSOCIES prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87641

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Pierre Avia - 75311 PARIS CEDEX représentés par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N° du dossier 00030624 Rep/assistant : Maître GRAS (avocat au barreau de PARIS) Mademoiselle Ophélie Z... dite "Ophélie WINTER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bca6be9c926c7caae5

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

WINTER PRODUCTIONS, agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 847 624 947 Représentée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bca6be9c926c7caae7

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Sur la similarité des services : La société Winter Productions fait valoir que les services en cause ne sont pas similaires.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdbacc02f7f228bbbe6c775

Appel

11 février 2019

11 février 2019

Cette société a été constituée par la SARL Abo Wind et les sociétés de droit allemand Abo Wind Invest AG et Abo Wind AG.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61609a5d54c6ec55cf71022b

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

1] Assisté de Me Pascal WINTER, avocat au barreau de PARIS, toque : J009 Monsieur [T] [Q] [Adresse 2] [Localité 1] Assisté de Me Pascal WINTER, avocat au barreau de PARIS, toque : J009 Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff64

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Monsieur Oculi Ferly Z... ... 97139 LES ABYMES représenté par, Me Romain PREVOT de la SCP WINTER DURENNEL & PREVOT, avocats postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Gérard DERUSSY, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879f1

Appel

18 octobre 2005

18 octobre 2005

Ils ont fait assigner ARMY WINTER SPORTS A...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

631835110876004f131a6130

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

OAK AND WINE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

680c68a7230da8dfaf90c03e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Septembre 1997 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Actuellement au centre de rétention d'[Localité 1] Retenu au centre de rétention d'[Localité 1] Comparant et assisté de Maître Gabrielle WINTER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603296b46b0dfe0b6086d8c0

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Par jugement contradictoire en date du 9 septembre 2014, le tribunal de commerce de Paris a : - débouté la SARL Wine 4 Trade de l'ensemble de ses demandes ; -condamné la SARL Wine 4 Trade à verser à

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6549e309bc1a528318e09727

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

system ; - pour le surplus, confirmer le jugement en ce qu'il a débouté la société Barter wings system en toutes ses autres demandes ; - condamner la société Barter wings system à payer à la société

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609a4e54c6ec55cf71018f

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Par requête du 3 décembre 2013, soupçonnant la SASU WIND PROSPECT et M.

Source officielle