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991 résultats pour « Wilfried »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a17cd7acdc6046d47304f17

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

***************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [Q] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Delphine BOGAERT-LENNE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 112 Me Wilfried

Source officielle

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f447efcdc6046d472ee856

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Wilfrid GACQUER substitut général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f44808cdc6046d472eea07

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Wilfrid GACQUER substitut général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8912d

Appel

9 mars 2007

9 mars 2007

Wilfrid, demeurant...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78e2cdc6046d477530cc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Wilfrid GACQUER, substitut général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78b6cdc6046d47752d9d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Wilfrid GACQUER, substitut général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a1a78d7cdc6046d47752fd6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Wilfrid GACQUER, substitut général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Valérie

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80ddcdc6046d470481ea

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Wilfrid GACQUER, substitut général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80e3cdc6046d4704827f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Wilfrid GACQUER, substitut général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a2265e4cdc6046d47397446

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

DEMANDERESSE A LA RECTIFICATION ET : INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 5] FRANCE Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant Me Wilfried

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CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dea

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

INTIMÉ Monsieur Jean Wilfried Y... ... ... 97150 SAINT-MARTIN Représentée Mme Lucie Z...

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CA

Chambre 3-3

6a210efbcdc6046d4709b632

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

définitive de la fusion ayant été constatée par décision de l'associé unique en date du 30/12/24, prise en la personne de son représentant légal ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Monsieur Jean-Wilfrid

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CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cd1

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Condamné Nadine X... à payer à Wilfried Y... et " Madame X... " (sic) la somme de 1. 000 Euros en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

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CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89663

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Wilfried, C.

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CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 29 Avril 2008c/Monsieur X

6253cb05bd3db21cbdd8caf0

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

Wilfried à la peine de 2 mois d'emprisonnement LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb60bd3db21cbdd8d5d7

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

La Cour a procédé à l'audition de l'enfant Wilfried, à sa demande, le 28 octobre 2010, et il en a été rendu compte aux parties.

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CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858cd

Appel

21 août 2001

21 août 2001

Wilfried Y..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b6

Appel

27 juillet 2007

27 juillet 2007

(avocat au barreau de SAINT DENIS) Monsieur Wilfrid N... E... ... 97490 SAINTE-CLOTILDE Représentant : Me Jean-Jacques I...

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CA

Ch. Sociale -Section A

603edcae749a5e49348150a1

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

Portalis DBVM-V-B7B-JJO6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL GALLIZIA DUMOULIN ALVINERIE Me Wilfried

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CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fe93

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Postérieurement à la notification de cette lettre de licenciement, Monsieur Wilfried Y... a adhéré à la convention de reclassement personnalisé.

Source officielle