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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés Commerciaux
695e010775782d5f060bb804
6 janvier 2026
6 janvier 2026
PARTS SASinscriteau RCS de [Localité 5] sou le N° 814 462 800 prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me William
Source officielle3ème Chambre Commerciale
695e032275782d5f060bdd2b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
: SO.FI.TROM SARL immatriculée au RCS Brest sous le n° 423 987 759, prise en la personne de son représentant domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me William
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6538b4317ffc2c8318ee01dd
24 octobre 2023
24 octobre 2023
MIND THE GAP immatriculée au RCS de QUIMPER sous le numéro 809 434 145 prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me William MOREL
Source officielleChambre sociale section 1
6348ff5863d497adffda3f3b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
CENTRE WILLILAM HARVEY Prise en son établissement à l'enseigne KORIAN WILLIAM HARVEY, sis [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914da
29 avril 2014
29 avril 2014
William X... par lettre du 9 avril 2014, alors que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea4
27 novembre 2012
27 novembre 2012
William X...aux entiers dépens.
Source officielle1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f000b
12 juin 2018
12 juin 2018
Il n'est pas contesté que William Z... a obtenu ce permis.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9083f
3 juillet 2013
3 juillet 2013
William X... de ses demandes et l'a condamné aux dépens. Vu la déclaration d'appel déposée le 3 novembre 2011 par M. William X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93ac4
20 mars 2017
20 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2017 No 2017/ 249 Rôle No 15/ 17856 William X... Chantal X... Rolland X...
Source officielle3ème chambre A
688311344d9076bf079c234d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
TRANSPORTS MOYEN WILLIAM S.A.S. BERNARD TRUCKS S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8965e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
William Né le 27 Septembre 1963 à BALZAC (16) De père ignoré et de X... Anne De nationalité française Célibataire Gérant de société Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978b
3 septembre 2007
3 septembre 2007
le TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DENIS en date du 15 MARS 2006 suivant déclaration d'appel en date du 19 MAI 2006 rg no 05/464 APPELANT à titre principal et intimé à titre incident Monsieur William
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e3
31 octobre 2011
31 octobre 2011
William Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d010
9 janvier 2009
9 janvier 2009
William, demeurant ... Absent-Représenté par Maître MONS, Avocat à LISIEUX RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Saisi de poursuites dirigées contre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905ba
17 avril 2013
17 avril 2013
Elle demande de limiter en conséquence l'indemnisation du préjudice moral à hauteur de 1. 100 €.
Source officielleRETENTIONS
66beeb7cc631919b5dc6a67c
15 août 2024
15 août 2024
[S] [H] [T] né le 25 Décembre 2005 à [Localité 1] (ROUMANIE) de nationalité Roumaine ayant pour conseil Maître Virginie MOREL, avocat au barreau de LYON, commis d'office Actuellement retenu au
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Lors des débats Guillaume Y, Fabien X, Luc B, Xavier Z et William A maintenaient leurs déclarations.
Source officielleRETENTIONS
66beeb7cc631919b5dc6a67e
15 août 2024
15 août 2024
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de William
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d86c
22 février 2011
22 février 2011
Société BRASSERIE PAULANER BRAUEREI COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTS : Monsieur Guillaume X... ... 61240 NONANT LE PIN représenté par Me Christian MOREL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00672_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le centre hospitalier William Morey, régulièrement mis en cause, n'a pas produit.
Source officiellePage 1 sur 27
Morel, William David Emmanuel
31/01/2026
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MOREL, Dylan, William
20/08/2023
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MOREL, Nicolas, William
30/03/2022
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MOREL, Gino William
18/03/2022
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MOREL, Nicolas, William
03/02/2022
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