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269 résultats pour « Woog »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

5fca741d55439e60eb7cb8b0

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Par décision d'assemblée générale du 23 septembre 2015, Monsieur [X] a été désigné en qualité de cogérant de la société Up to wood.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda3

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Y... de ses demandes de ce chef à l'encontre de la société WOOD MILNE INDUSTRIE, Rejette la demande d'admission de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897d2

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Arlette X... ... 75015 PARIS comparante en personne Demandeur au recours, contre une décision en date 11 octobre 2005 de la Cour d'Appel de PARIS dans un litige l'opposant à : LA SCP WOOG

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6799c759d0369362bfa179da

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKING (MONACO), représentée par Me Stéphane WOOG de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0283 - N° du dossier 2021252 ORDONNANCE DE RADIATION

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68709e407c3ffdb9560b0835

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SOCIETE GENERALE, représentée par Me Stéphane WOOG de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0283 - N° du dossier 2019372 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 10 JUILLET 2025

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68e5f19ec9f36f05b443178f

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SOCIETE GENERALE, représentée par Me Stéphane WOOG de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0283 - N° du dossier 2022037 S.A.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7aacdc6046d478a15a6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Vu le jugement rendu le 1er avril 2025 par lequel le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - condamné la Sccv Wood [Adresse 5] à payer à la Sarl Cobat le montant des intérêts au taux légal portant sur la

Source officielle
CA

8ème chambre

6707701c81e733ee26982e5d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

En l'espèce, il y a lieu de constater le désistement par la SARL Wood Pause de son appel et de déclarer ce désistement parfait en l'absence d'appel incident.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63cb92d89c02507c9078dd78

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JSC Wood de remettre à M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_19DA02368_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Toutefois, ainsi que la SARL Wood Sciage Tasseaux Ossatures Caisses et Kit et la SELAS Alliance l'indiquent d'ailleurs elles-mêmes, les arbres que la SARL Wood Sciage Tasseaux Ossatures Caisses et Kit

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd961737455be4c7467306e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

La Société BEOLOGIC ne peut donc opposer la clause attributive de compétence stipulée ni à la société ECO TENDANCE WOOD CHOP ni à la société BOISSEC.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfe18d0ccf000877e723

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SOCIETE WOOD DEVELOP C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

13e chambre

60362463d016cd87bc526e22

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

N° 13/04845 AFFAIRE : SA SOCIETE GENERALE C/ SARL WOOD SCIAGE TASSEAUX OSSATURES CAISSES ET KIT - WOOD STOCK prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit

Source officielle
CA

13e chambre

60362463d016cd87bc526e23

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

N° 13/04846 AFFAIRE : SA SOCIETE GENERALE C/ SARL WOOD SCIAGE TASSEAUX OSSATURES CAISSES ET KIT - WOOD STOCK prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d9ec25a97f0381f4e5a

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

(Pièce AFRICAN WOOD n°14 : Notification de l'acte de cession de créance Pièce AFRICAN WOOD n°31 : Dispositions du code civil ivoirien) 5 - les 4 premières traites étant honorées.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01297_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A est employé depuis 1990 par la Sca Wood France, filiale du groupe suédois Sca Wood AB, spécialisée dans les produits forestiers, avec laquelle il a conclu un contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61635dda683f470e3416dbe3

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

La société Woods TV compte plus de 10 salariés. Le 17 avril 2008, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_20VE00458_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 février 2020, le syndicat pour l'innovation, le recyclage, et l'énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM), représenté par Me Stéphane Woog

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

668397eb8da90185712ea40d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

La société Wood pause a interjeté appel de cette ordonnance le 31 janvier 2024.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

631835110876004f131a6130

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Par conclusions du 27 janvier 2021, la société Wonder wood wines a formé un appel incident sur le montant de l'indemnité de rupture du contrat d'agence commerciale pour la Californie.

Source officielle