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Codes de loi français

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18 résultats pour « Xavier LACAZE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 15

—

Le canton n° 14 (Les Hautes Terres d'Oc) comprend les communes suivantes : Anglès, Barre, Berlats, Le Bez, Brassac, Cambounès, Escroux, Espérausses, Fontrieu, Gijounet, Lacaune, Lacaze, Lacrouzette, Lamontélarié, Lasfaillades, Le Masnau-Massuguiès, Moulin-Mage

LEGIARTI000042116282

—

Xavier-Marie Lemaire ; 3° De la société SNCF Réseau : - Mme Fanny Arav ; 4° De la société SNCF Gares & Connexions : - M. Philippe Froissard ;

Article 1

—

des installations nucléaires, 99, rue de Grenelle, 75700 Paris ; à la direction du gaz, de l'électricité et du charbon, 3 et 5, rue Barbet-de-Jouy, 75700 Paris ; à la direction interdépartementale de l'industrie Aquitaine-Poitou-Charente, 26, cours Xavier-Arnozan

Article ANNEXE 14

—

Rue Leblond-Saint-Hilaire jusqu'à la rue Xavier-Savell, y compris les parcelles section CP numérotées 27, 26, 25 et 24. Rue Xavier-Savell jusqu'à l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la rue Saunier.

LEGIARTI000049591158

—

BELLAMY François-Xavier LISTE N° 19 : LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS 1. Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M.

LEGIARTI000050672718

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Jasper 692307 6152722 2020_AM_66_02_S1 1 2020_bis_81-1 Occitanie Tarn 2370 Bellegarde-Marsal BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 641502,72 6315257,44 2020_AM_81_01_S1 1 2020_bis_81-2 Occitanie Tarn 2174 Lacaze

Article 1

—

Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de polyinformatique (ADIP - IPI) II Analyste informaticien(ne) 326n 5 ans Association française pour le conseil et l'éducation II Praticien(ne) en amma assis 330 3 ans Xavier

LEGIARTI000050672734

—

Mirandol-Bourgnounac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 633406 6338329 2021_LOT2_ZN_81_01 1 Point 2 633498 6338433 Point 3 633519 6338717 Point 4 633661 6338643 Point 5 633562 6338170 2021_bis_81-2 Occitanie Tarn 2020_LOT1_ZG_81_001 LACAZE

LEGIARTI000050066316

—

0250011B Lycée polyvalent Jules Haag - Besançon 0250016G Collège Louis Bonnemaille - Pays-de-Clerval 0250018J Collège Emile Laroue - Frasne 0250035C Collège Guynemer - Montbéliard 0250040H Collège la Source - Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier

Article 2

—

territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas

Article Annexe I

—

Manufacture d'Antony, 14, boulevard d'Anvaux, 36000 Châteauroux, de 1976 à 1996 ; Everitube/Everite SA, usine Le Grignon, 37160 Descartes : de 1920 à 1996 ; Freix, 5, rue Legendre-Genet, 28700 Auneau : de 1960 à 1996 ; Latty International, 1, rue Xavier-Latty

Article Annexe

—

; Castres ; Caucalières ; Cuq ; Dourgne ; Durfort ; Escoussens ; Escroux ; Espérausses ; Ferrières ; Fréjeville ; Garrevaques ; Gijounet ; Guitalens-L'Albarède ; Jonquières ; Labastide-Rouairoux ; Laboulbène ; Labruguière ; Lacabarède ; Lacaune ; Lacaze

LEGIARTI000034461330

—

0820029L Collège Jean Rostand VALENCE-D'AGEN Toulouse 0820066B Collège Jean de Prades CASTELSARRASIN Toulouse 0820067C Collège Despeyrous BEAUMONT-DE-LOMAGNE Toulouse 0820588U Collège Olympe de Gouges MONTAUBAN Toulouse 0820683X Collège Jean Lacaze

LEGIARTI000031350582

—

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000037561715

—

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000032850921

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Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000035979744

—

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000029214672

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: classes de MS à CM2 uniquement Lycée français Saint-Exupéry Congo (République du) Brazzaville * * * Ecole française Charlemagne Congo (République du) Pointe-Noire * * * Lycée français de Séoul Corée du Sud Séoul * * * Lycée international Xavier

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