Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87851
23 février 2005
23 février 2005
LE FEBVRE avocat au barreau de PARIS - R 226 - Monsieur Claude Y... 3 chemin Renoir 06800 CAGNES SUR MER représenté par la SCP BOITEAU PEDROLETTI, avoués - Nä du dossier 16021 plaidant par Maître Xavier
Source officielleChambre-1 civile et com.
69674e4ccdc6046d473ba79f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LE NOMBRE D'OR Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me Xavier HONNET avocat au barreau de l'AUBE S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6032c20164f086384cf83006
28 novembre 2017
28 novembre 2017
ILE DE FRANCE Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant LEXAVOUE - BOCCON- GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b0a
10 septembre 2014
10 septembre 2014
No 13/ 06535 AFFAIRE : Xavier X...
Source officielle1ère Chambre
697c5ef3cdc6046d47394370
26 janvier 2026
26 janvier 2026
RG 25/01597 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FSY3 DEMANDEUR À LA SAISINE : FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Représentant : Me Bertrand GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e923
23 novembre 2011
23 novembre 2011
ARRET No du 23 NOVEMBRE 2011 R.G : 11/00212 R-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 06 décembre 2010 Tribunal de Commerce d'AJACCIO R.G : 2010/1253 SA HOTEL ALBION C/ SARL GROUPE XALIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a08a
5 décembre 2007
5 décembre 2007
LECLERC S. E. E. R. I. C. FINAREF CONTENTIEUX OFFICE RÉGIONAL DE POURSUITES Z... DIDIER ATOS WORLDLINE VERITEL FABIO A...
Source officielle5ème Chambre
67ecc7da8e074ba02f40a397
1 avril 2025
1 avril 2025
JUKE BOX 88 [Adresse 2] [Localité 4] représentée de Me François-Xavier WEIN de l'AARPI CHAPEROT - WEIN, avocat au barreau d'EPINAL INTIME/ DEMANDEUR A L' INCIDENT : Monsieur [I] [V] né le [Date
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e083
26 mai 2011
26 mai 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Myriam PETIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Xavier Jean Michel A...
Source officielleChambre-1 civile et com.
6889a8ac0b31e6c455a28458
29 juillet 2025
29 juillet 2025
N° RG 24/01672 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FR76-11 Monsieur [I] [U] Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS APPELANT Monsieur [V] [F] Représentant : Me Xavier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05a6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
Lugano pour connaître de l'action engagée par Daniel Xc/Bernard X
6253c88cbd3db21cbdd85997
28 juin 2001
28 juin 2001
Daniel LOUBEYRE Xavier X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da5
15 décembre 2014
15 décembre 2014
.-23000 SAINT LAURENT représenté par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 15 octobre 2014 et visa de
Source officiellePremier président
6895890179d4e986ce5bcdae
7 août 2025
7 août 2025
l'aménagement de l'exécution provisoire L'affaire, retenue à l'audience du 10 juillet 2025, au Palais de justice de Besançon, devant Madame Marie-Bénédicte MAIZY, premier président, assistée de Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac8
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Représenté par Me Xavier FILET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0265, substitué par Me Pascale BERNERT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1792 SCI SCI WASHINGTON SET Société en liquidation représentée
Source officielleCour d'Appel
CT Madame Christine Marie Suzanne Y... épouse Zc/LA S
6253cae7bd3db21cbdd8c6e2
26 juin 2008
26 juin 2008
Cette convention portait sur l'achat d'un appartement et d'un parking dans une copropriété située 65/67 boulevard du Général LECLERC à ARCACHON en cours de construction.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
, Jean-Marie Leclerc agissant en son propre et en qualité d'ayant droit de Mme D E, Sylvain Tonneville, Frederic Lejeune, Ludovic Mazire, Yves Godefroy, Michel Roger, Jean-Louis Blanquet, Alain Gouard,
Source officielleChambre Sociale
63c10953bf9fd47c90a13b6b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FAITS ET PROCÉDURE La société Dames-Dis exploite un hypermarché Leclerc à [Localité 2] (37).
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6033b4ce40fb9e684c97bc89
20 avril 2017
20 avril 2017
PARIS RG n° 12/00094 APPELANTE Madame [Z] [V] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Jérôme BORZAKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0242, substitué par Me Xavier
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7871469e057d789b28
27 avril 2022
27 avril 2022
décision attaquée : 14 Février 2020 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de QUIMPER **** APPELANTE : La Société [4] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Xavier
Source officiellePage 1 sur 4