Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
6673c776ff41080008afbc55
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TCNPL [Adresse 1] [Localité 7] Monsieur [Y] [A] es qualité de liquidateur amiable de la Société TCNPL dissoute le 1er juin 2020 [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Xavier PEREZ, Plaidant
Source officielle1ère Chambre
686df88dbdbdd86396f390ed
8 juillet 2025
8 juillet 2025
fonction par ordonnance du 18.12.2018, en remplacement de maître [S] [R], en qualité d'associé du GROUPEMENT FORESTIER DU FONDS DES BOIS [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
642e75af8b510604f5bc1d84
5 avril 2023
5 avril 2023
immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 445 047 194 [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Sandrine ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque E0119, avocat postulant Assistée de Me Xavier
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ec1cdc6046d4710b002
3 avril 2026
3 avril 2026
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Laurence BRUGUIER CRESPY, avocat au barreau de PARIS, toque: P0451 Ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
67061e65fde28ee42071141a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
] Né le 28 janvier 1974 à [Localité 31] [Adresse 26] [Localité 29] Représenté par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Xavier
Source officielle1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4c
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentant : Me Serge PEREZ de la SCP PEREZ SITBON, Postulant/Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0198 Madame Michelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 7 Décembre 2000c/FIESCHI Xavier
6253c88ebd3db21cbdd859e2
24 octobre 2001
24 octobre 2001
ARRET N : 234------------------ 24 OCTOBRE 2001 ------------------ FIESCHI Xavier COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CORRECTIONNELLE Prononcé publiquement le MERCREDI 24 OCTOBRE 2001, par la Chambre des
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc76b63637c907b7d4d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Représentée par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocat postulant au barreau de RENNES Représentée par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE GODARD HERON BOUTARD SIMON GIBAUD, avocat
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
671b35352edfb0b58c05ea1f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
PERES de la SELARL MAESTRO AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS Monsieur [V] [O] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Xavier PERES de la SELARL MAESTRO AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MB2Q S.A.R.L. GARAGE PASCAL PEREZc/S.A
66162bda99851e0008f1e552
9 avril 2024
9 avril 2024
GARAGE PASCAL PEREZ c/ S.A.R.L.
Source officielle11e Chambre A
6035bdc41f79b32540d95337
8 mars 2016
8 mars 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Sylvie PEREZ, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90628
2 mai 2013
2 mai 2013
Par déclaration au greffe en date du 22 décembre 2011 Xavier X...a relevé appel de cette décision.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69614885cdc6046d47c53a13
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Jugement du Tribunal de Grande Instance de BEAUVAIS en date du 24 Juin 2019 dans l'affaire portant le n° RG CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE SEINE Représentée par Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6628a17db2cb67000826a629
22 avril 2024
22 avril 2024
AUX DELICES DU PERREUX Exerçant sous l'enseigne LA DUCHESSE ANNE, représentée par Me Thu thi PHAM HUU de la SELARL PIERRE SILVE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0540 - N° du dossier CHATER
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6528dfb0aaebb88318fda74a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Martine Trapero, avocat général, 2°) LE PRÉFET DU VAL-D'OISE, représenté par Me Xavier
Source officielleChambre civile 1-3
671b35bb2edfb0b58c05f116
24 octobre 2024
24 octobre 2024
*********** Monsieur [J] [K] né le 03 Octobre 1955 à [Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Guillaume BAIS de la SCP GUILLAUME BAIS ET XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d391
11 février 2010
11 février 2010
comparante en personne, assistée de Me Xavier ROBIN (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B479) APPELANTE **************** Monsieur Patrick Y... - Mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
61625c97d64a6b1f51487738
3 juin 2014
3 juin 2014
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87122
11 mai 2004
11 mai 2004
Xavier BROUARD Z... des créanciers de S.A. PRISME Monsieur Henri A... B... liquidateur de S.A. PRISME S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e
7 février 2008
7 février 2008
.- 03410 DOMERAT représentée par la SCP CHABAUD DURAND- MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de GUÉRET Monsieur Michel Albert A...
Source officiellePage 1 sur 14