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3 442 résultats pour « Yannis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a1136cbcdc6046d47a637ff

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Par requête du 27 février 2026, la SELARL [N] Yang-Tin, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société KLM, et M.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ecdcdc6046d47110203

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

et à ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25-00042 rendue par le Juge de l'exécution de Charenton-Le Pont le 03 Novembre 2025 Appelante : Madame [S] [L] [W], représentée par Me Georges YANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fca62adcd9db94aae9c7a23

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

[H] [S], la SCI BM ET PARTNERS, la SCI YANN, MM. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f60c

Appel

10 février 2012

10 février 2012

MARTINIQUAISE DE FINANCEMENT, prise en la personne de son représentant légal Zone Les Mangles 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Michel BOCALY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Yann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef4a

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Ce chef de demande doit être accueilli. 4 - sur la demande reconventionnelle de Yannis X.... Yannis X... fait valoir : - que la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92c9e

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Pour décider de maintenir l'exercice en commun par les père et mère de l'autorité parentale sur leurs deux enfants Yanis et Selim, le premier juge a retenu que Yanis avait besoin de son père et que confier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d30d

Appel

25 janvier 2010

25 janvier 2010

X... a été recueilli par Maître J..., notaire, le 21 octobre 2008, - le changement de nom de Monsieur Yannis X... en Yannis X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6868b37375a2d196dbc19123

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

; en conséquence, dire n'y avoir lieu à référé et débouter la société Yanis de l'ensemble de ses demandes ; A titre subsidiaire, juger mal fondées les demandes de la société Yanis du fait de l'état

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922e7

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

ENTRE : Monsieur Yanis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c6a

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Yanis X..., M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69d89947cdc6046d47bc5efd

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 25/01837 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QTT6 APPELANTE : SARL [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Yann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a0

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

* * * Des relations ayant existé entre Claire Y...et Stéphane X..., qui se sont depuis séparés, est issu un enfant Yanis X...né le 19 février 2005 à NICE.

Source officielle
CA

4ème Chambre

65a785198121050008662f1e

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La société Le Goaziou Yannis supportera les dépens d'appel.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

627ca83d4781dc057dee7b34

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[H] Yang-Ting, prise en la personne de Me [H], ès qualités, de ne pas poursuivre le bail ; En tout état de cause - Débouter la société Eol Modélisme et la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile

6348ff8763d497adffda4011

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

MONTRAVERS & YANG-TING REPRÉSENTÉE PAR MAITRE YOHA NN YANG-TING C/ S.C.P. MORTON & ASSOCIES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af38

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Le 30 mai 2003, Yann X... a saisi le Conseil de Prud'Hommes de Lyon de sa contestation du refus de garantie de l'AGS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f78

Appel

26 février 2016

26 février 2016

Suivant acte sous seing privé du 22 octobre 2010, les époux Y... ont signé une promesse de vente avec Monsieur Yanis X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90694

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Z...et Mme Y...se sont mariés le 20 juin 2003 après un contrat de séparation de biens ; De leur union est né Yanis le 18 novembre 2005 ; Sur la requête en divorce de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f6

Appel

18 avril 2016

18 avril 2016

APPELANTE : SCA SOGUAFI ZAC DE HOUELBOURG Voie Verte, 31 Rue Becquerel 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Me Gérard PLUMASSEAU, (TOQUE 16) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Yannis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933db

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Confie Yanis X...à son père, M.

Source officielle