CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 210 résultats pour « Yves NOUVEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162e07d1120e9a89a34a60b

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

née le [Date naissance 10] 1987 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 9] représentés par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C040, postulant assistés de Me Yves

Source officielle

Page 1 sur 261

Suivant →
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01000_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Cette nouvelle autorisation, dépourvue de caractère provisoire, fait suite à une nouvelle demande présentée par la société de Saint-Yves, le 1er mars 2024, complétée le 6 septembre 2024, pour un nouveau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fca6bd66f221f5665706ad2

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

2016 (pour les envois relevant d'une prescription de six mois) ; -juger irrecevables les demandes de la société Laboratoires Yves Ponroy formées nouvellement dans les conclusions du 20 avril 2018,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d784a4e15bf2fe4fab4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Rocher aux entiers frais et dépens de l'instance'; - infirmer le jugement pour le surplus'; Statuant à nouveau, - A titre principal': - juger la société Yves Rocher irrecevable en ses demandes pour

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61630e48da3e3d3066036708

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

La SARL '[Z] [C]' a conclu les 18 et 24 novembre 2003 une nouvelle convention de location-gérance avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER pour l'exploitation d'un second Centre de Beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838c

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

No 99/ 04871 AFFAIRE : Maryvonne Pierrette Yvette X... C/ Yves X......

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919e4

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Philippe X... demeurant...-98800 NOUMEA Non comparant Mme Yvette X... demeurant...-49000 ANGERS Non comparante Mme Simone A... BP. 6223-98806 NOUMEA CEDEX Non comparante M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da04

Appel

7 septembre 2010

7 septembre 2010

APPELANTES : Madame Yvette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87aec

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

LE BLASON c / Monsieur Yves Jean-Marie X... Madame Yvette Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9093e

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Jean-Yves X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cdf

Appel

8 janvier 2007

8 janvier 2007

EXPOSE DU LITIGE Madame Yvette A... a, le 20 juin 1991, été blessée dans un accident de la circulation survenu à CHARLEVILLES MEZIERES dont Monsieur Yves Y..., ayant heurté à l'arrière le véhicule dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd8788f

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

. : 04/01961 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels APPELANT : Monsieur Yves X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bf6

Appel

25 mars 2003

25 mars 2003

ARRET DU 25 MARS 2003 CC/NG ----------------------- 01/01334 ----------------------- Société Nouvelle ETABLISSEMENTS KIRPY C/ Yves X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f5

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Baie des Citrons,13 rue Loriot de Rouvray 98800 NOUMEA représenté par Me Philippe OLIVIER substituant Me Patrick ARNON, avocat M. Yves B...-C... Né le 4 août 1959 à NOUMEA ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87307

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

associé exigeait qu'il n'y en ait point pour accepter de souscrire - que le fait que les associés aient accepté de réserver la souscription des parts nouvelles à un nouvel associé impliquait qu'ils renoncent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Tribunal, saisi d'une demande de Lorenzo X...forméec/Philippe A

6253cc30bd3db21cbdd8f6b0

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

* le 6 décembre 2001, Enoch A... et D...Yves dit Yvon Y... ont perçu chacun de la banque de NOUVELLE ZELANDE 487 233. 69 NZ $, après le décès de leur frère Philippe A... en produisant un document aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e798

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

...-98895 NOUMEA-NOUVELLE CALÉDONIE- représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me PLAS, avocat substituant Me Yves HENRY, avocat au barreau de LIMOGES Mademoiselle Mélanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc8b

Appel

20 février 2008

20 février 2008

C/ Yves Y... S.A.R.L. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c741

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

confirme également qu'une pension ne peut être révisée en raison de l'entrée en vigueur de la loi nouvelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91211

Appel

4 février 2014

4 février 2014

née le 26 Août 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ... Représentée par la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Jean-Yves Y...

Source officielle