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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f4f
22 juillet 2021
22 juillet 2021
, dénoncé le 23 octobre 2020 à la société Zapa.
Source officielleChambre 4-2
63660af0bb0cef7f7427917d
4 novembre 2022
4 novembre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 04 NOVEMBRE 2022 N° 2022/244 VS Rôle N° RG 19/03410 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD3VV [U] [P] C/ SAS ZAPPA
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb2f8541312a816c574
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Zapa occupait à titre habituel plus de dix salariés.
Source officielle1ère chambre civile A
66a33c2a02a12a235bae6d5e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
ZAPA [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SARL TAGO AVOCATS, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1578 Et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92491
1 juin 2015
1 juin 2015
COMPARANTE, représentée par Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de CREUSE DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011 GUERET CEDEX représentée par Madame ZAPATA
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e9
27 mai 2013
27 mai 2013
représentée par Madame ZAPATA ; EN PRESENCE DE: Monsieur le PROCUREUR GENERAL, ---==oO§Oo==--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 13 Mai 2013, en Chambre du Conseil ; Madame le
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fa
14 janvier 2003
14 janvier 2003
./ Marie Pierre A..., Marianne S., Epoux B..., Epoux C..., Epoux D..., Epoux E..., Epoux F..., SCP GARCIA - LEYGUE-VIDAL -ZAPPA NOTAIRES ASSOCIÉS, S.C.I. C.B.F RG N : 00/00237 - X... R R E G...
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6698b07be6ed70c67f644a2d
17 juillet 2024
17 juillet 2024
des appelants dans leurs écritures (n° 8 à 25), l'administration des douanes conteste leur version des faits selon laquelle les paiements reçus par la société SUPEREXPRESS de la part de la société ZAPPTAX
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87512
10 mars 2005
10 mars 2005
Yolande, étudiant, de nationalité française, demeurant Félines - 82160 CAYLUS Libre Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître ZAPATA Eric, avocat au barreau de TOULOUSE, et Maître GLOCK Joelle, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e7
27 mai 2013
27 mai 2013
représentée par Madame ZAPATA ; EN PRESENCE DE: Monsieur le PROCUREUR GENERAL, ---==oO§Oo==--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 13 Mai 2013, en Chambre du Conseil ; Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e17
27 mars 2015
27 mars 2015
pas rapportée ; Que si la société Suza ne lui oppose, en cause d'appel, comme une antériorité de toutes pièces que le seul produit «HDD Media Player» commercialisé par la société de droit espagnol Zaapa
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
14 juin 2006
CENTER Route André Citroùn 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N du dossier 250644 assistée de Me Gilles ROUMENS (avocat au barreau de PARIS) Société ZAPA
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA01813_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
N M, au titre de l'année 2013, Mmes T D, Nadège Fournier et Christine Lemoine, au titre de l'année 2014, Mmes V E de Zarate et Christine Lambert et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a7
6 septembre 2000
6 septembre 2000
qu'il est d'ailleurs attesté par Maître LEYGUE notaire ( correspondance du 20 avril 1995 ) que la parcelle 1158 n'est grevée d'aucune servitude conventionnelle et par l'office notarial GARCIA LEYGUE ZAPPA
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e95d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
X... a à plusieurs reprises refusé d'attendre l'arrivée normale du journal 20 minutes, "zappant" ainsi sa distribution. Même si M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f753dceb05d6bf6564da02
9 avril 2025
9 avril 2025
et CNA INSURANCES Company Europe la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné ces derniers aux dépens dont distraction au profit de Maître Marc ZANAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60363285fc1d5f94ca4f052b
2 décembre 2015
2 décembre 2015
à [Localité 4] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Localité 2] Madame [Y] [Q] épouse [C] Née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 3] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Elisabeth ZAPATER
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00103_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
L'administration mentionne également l'utilisation d'un dispositif de type " zapette " permettant d'annuler systématiquement une partie des recettes.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fca33824461c818eee3d490
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Localité 15] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Frédéric MALAIZE, SELAS COMOLET & ZANAT
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173b
20 mars 2014
20 mars 2014
Surinam ", 15 juin 2005, série C no124, et dans le même sens : affaire " Escue Zapata vs.
Source officielle