AZ PATRIMOINE, représentée par Me Xavier FRERING de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 - N° du dossier ZAP/G526 Intimé : Monsieur [W] [T], représenté par Me Agnès LASKAR

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 janvier 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Transalliance Distribution Rouen, représentée par Me Zapf, demande à la cour : 1°

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 décembre 2021, la SARL Gestion Hôtel de Mulhouse, représentée par Me Zapf, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er octobre 2021

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2023, La SNC Plaisir Saint Nazaire Invest Hôtels, représentée par Me Zapf, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1812437

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2023, La SNC Plaisir Saint Nazaire Invest Hôtels, représentée par Me Zapf, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1903724

Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 16 décembre 2019 et le 16 mars 2020, la société en nom collectif Hôtel du Château, représentée Me Zapf (cabinet TZA avocats), demande à la Cour

21MA04614 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille et ensuite sous le n° 21TL04614 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Hôtel du Pirée, représentée par Me Zapf

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Percheron, substituant Me Zapf, pour la SNC DS Smith Hêtre Blanc.

, dénoncé le 23 octobre 2020 à la société Zapa.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 04 NOVEMBRE 2022 N° 2022/244 VS Rôle N° RG 19/03410 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD3VV [U] [P] C/ SAS ZAPPA

Zapa occupait à titre habituel plus de dix salariés.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2021 la SA Château d'Audrieu, représentée par Me Zapf, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du tribunal administratif

Par un mémoire, enregistré le 1er mars 2023, la société Finamur, représentée par Me Zapf, déclare se désister purement et simplement de l'instance. Vu les autres pièces du dossier.

Par un mémoire, enregistré le 1er mars 2023, la société Finamur, représentée par Me Zapf, déclare se désister purement et simplement de l'instance. Vu les autres pièces du dossier.

Par un mémoire, enregistré le 14 février 2023, la société Finamur, représentée par Me Zapf, déclare se désister purement et simplement de l'instance. Vu les autres pièces du dossier.

Par un mémoire, enregistré le 14 février 2023, la société Finamur, représentée par Me Zapf, déclare se désister purement et simplement de l'instance. Vu les autres pièces du dossier.

Copie en sera transmise, pour information, à Me Hervé Zapf et à l'administratrice générale de l'Etat chargée de la direction spécialisée de contrôle fiscal Nord. Fait à Douai, le 22 août 2024.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 juillet 2023, la société Métal Blanc représentée par Me Zapf, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 19 avril 2023 du Tribunal