CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « Zehrdoud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166d76788aac83189ea216

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

QUATRE VINGT ET UN, représentée par Me Jean-david ZERDOUN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0298 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 905 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY, magistrat

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc1fa3814eae43eaf78a31

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

avocat au barreau de PARIS INTIMEE SAS DEPIL TECH, dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Badr ZERHDOUD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63d379a3d1bc2605de4b474e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

L'état des lieux d'entrée dressé par Me Zerdoun, huissier de justice à Angoulême, le 14 avril 2015 mentionne également page 8 un « pont roulant ADC 10000 Kg complet ».

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162a73cf901d4f689722e2d

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] (ROYAUME UNI) Représentée par Me Isabelle CARLIER (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me ZERDOUN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528dfa0aaebb88318fda6eb

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

VINGT ET UN Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 423 356 286 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-David ZERDOUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c33

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

. - La saisine du tribunal et la prévention Annie X... épouse Y... a été citée directement à l'audience du 27 février 2007 par Pierre Z..., partie civile suivant actes de maître ZERDOUN, huissier de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60373844fab63813144f5f0e

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

[Localité 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, avocat postulant Assistée de Me Jean-David ZERDOUN

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a0bccdc6046d47bd0927

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ET INTIMEE SCI SAINT MICHEL LUXEMBOURG, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Marie-josé COUDERC-POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Jean-david ZERDOUN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b249e4ea48318f5ae8d

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

au R.C.S. de Paris sous le n° 530 045 889, Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-David ZERDOUN

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

ET FILSc/S.A

6788a3cf05b7378c3f0c52fe

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Au soutien de cette affirmation, l'appelante produit à son dossier : - 2 procès-verbaux établis lors de la foire-exposition de [Localité 3] le 2 septembre 2016 et le 2 septembre 2018 par la société Zerdoun-Deenen

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6319876951eeae4f1309d24a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Commerce de PARIS - RG n° 2017000462 APPELANT Monsieur [D] [T] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 5], de nationalité française, [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Jean-david ZERDOUN

Source officielle