AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21NT01434_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
A, des sociétés Boulard 14, Zenone, Cruard, Orquin et Fouchard, en cinquième lieu, condamné la société Boulard 14 à garantir M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00635_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par un arrêt du 26 janvier 2017 la cour d'appel d'Aix-en-Provence a rejeté l'appel de la SCI Zelon formé à l'encontre de ce jugement et a condamné en outre la SCI Zelon à verser à la ligue de défense des
Source officielle1re chambre 2e section
654b381956298f8318387ddf
3 novembre 2023
3 novembre 2023
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1122001864 rendue par le Juge des contentieux de la protection de PONTOISE le 12 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [N] [P], représentant : Me Johan ZENOU
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616243bb1217cad6c01648f6
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Ils ont été fabriqués par la société NEOFIBRA NV EON ZEON ; a partir de l'été 2006 , des désordres apparaîtrons affectant la dite terrasse .
Source officielleChambre sociale 4-6
68709b6e123db6632de31610
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Chambre sociale 4-6 (RG 24/00671) sur l'appel d'un jugement rendu le 23 Janvier 2024 par le Pole social du TJ de NANTERRE Section : N° RG : 22/02085 Copies exécutoires délivrées à : Me Johan ZENOU
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd8755e
3 mars 2005
3 mars 2005
alinéa 1 et 32 alinéa 2 de la loi du 29 juillet 1881 pour voir sanctionner les faits de diffamations contenus dans l'article paru le 4 avril 2002 dans le numéro du quotidien du médecin sous le titre ZENON
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
696a1e2ecdc6046d478292ce
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SAS C'HAIREVOLUTION-DISTRIBUTION.PRO représentée par Me Andréa DRAY ZENOU de la SELEURL ANDRÉA DRAY ZENOU AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : 479 - N° du dossier E0007YSI INTIMÉE : S.A.
Source officielleChambre Commerciale
6879d85365b5a3ab8ca54e39
17 juillet 2025
17 juillet 2025
la mise en état de [Localité 6] en date du 18 avril 2025 suivant déclaration d'appel du 27 mai 2025 Vu la procédure entre : Mme [F] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Erick ZENOU
Source officielle1ere Chambre
6864c1f031953a33f9365dad
1 juillet 2025
1 juillet 2025
copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA) SELARL CABINET ERICK ZENOU
Source officielle1ere Chambre
6809c92c1f1ed98b447f42fa
15 avril 2025
15 avril 2025
Portalis DBVM-V-B7H-L3NL C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jordan MICCOLI la SELARL CABINET ERICK ZENOU
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01330_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
A..., représenté par Me Zennou, demande à la cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler ce jugement du 20 février 2025 ; 3°) d’annuler
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00523_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par un courrier du 3 avril 2023, la requête a également été communiquée à Me Zennou, conseil de M.
Source officielle2ème Chambre
627b556676c5d9057df80040
10 mai 2022
10 mai 2022
DBVM-V-B7D-J6UM N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL IDEOJ AVOCATS SELARL CABINET ERICK ZENOU
Source officielle2ème Chambre
662b43aefe254500083147ac
25 avril 2024
25 avril 2024
Stéphane de la SELARL Philippon & Stéphane, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART DEFENDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur [L] [H] Gouverneur [Localité 1] Représenté par Me Véronique Martin-Zenoni
Source officielle2ème Chambre
68e5f346e11beca089b88dd2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Véronique MARTIN-ZENONI, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : Société CONSTRUCTION RENOVATION GENERALE
Source officielle1ere Chambre
633d1fe362f5393e2eb44977
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Portalis DBVM-V-B7G-LIX5 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELAS AGIS la SELARL CABINET ERICK ZENOU
Source officielleChambre Commerciale
6033ede76f35f59eafe42948
2 mars 2017
2 mars 2017
RG N° 16/05547 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à la SCP MAGUET - RICOTTI & ASSOCIES la SELARL ZENOU AVOCATS
Source officielleChambre civile section B
69fad31bcdc6046d47bff234
5 mai 2026
5 mai 2026
[X] [Y] né le [Date naissance 1] 20001 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Brice MULLER et Me Eric ZENOU de la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65b370508c0355000835f8b7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
HAUTS DE SEINE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Août 2022 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 20/00009 Copies exécutoires délivrées à : la SELEURL CABINET ZENOU
Source officielleChambre sociale 4-6
69731419cdc6046d4762f55b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[I] C/ [8] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Janvier 2024 par le Pole social du TJ de [Localité 10] N° RG : 22/02085 Copies exécutoires délivrées à : Me Johan ZENOU
Source officiellePage 1 sur 10