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186 résultats pour « Zenon »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_21NT01434_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

A, des sociétés Boulard 14, Zenone, Cruard, Orquin et Fouchard, en cinquième lieu, condamné la société Boulard 14 à garantir M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00635_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Par un arrêt du 26 janvier 2017 la cour d'appel d'Aix-en-Provence a rejeté l'appel de la SCI Zelon formé à l'encontre de ce jugement et a condamné en outre la SCI Zelon à verser à la ligue de défense des

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

654b381956298f8318387ddf

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1122001864 rendue par le Juge des contentieux de la protection de PONTOISE le 12 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [N] [P], représentant : Me Johan ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

616243bb1217cad6c01648f6

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

Ils ont été fabriqués par la société NEOFIBRA NV EON ZEON ; a partir de l'été 2006 , des désordres apparaîtrons affectant la dite terrasse .

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68709b6e123db6632de31610

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Chambre sociale 4-6 (RG 24/00671) sur l'appel d'un jugement rendu le 23 Janvier 2024 par le Pole social du TJ de NANTERRE Section : N° RG : 22/02085 Copies exécutoires délivrées à : Me Johan ZENOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c921bd3db21cbdd8755e

Appel

3 mars 2005

3 mars 2005

alinéa 1 et 32 alinéa 2 de la loi du 29 juillet 1881 pour voir sanctionner les faits de diffamations contenus dans l'article paru le 4 avril 2002 dans le numéro du quotidien du médecin sous le titre ZENON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

696a1e2ecdc6046d478292ce

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SAS C'HAIREVOLUTION-DISTRIBUTION.PRO représentée par Me Andréa DRAY ZENOU de la SELEURL ANDRÉA DRAY ZENOU AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : 479 - N° du dossier E0007YSI INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6879d85365b5a3ab8ca54e39

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

la mise en état de [Localité 6] en date du 18 avril 2025 suivant déclaration d'appel du 27 mai 2025 Vu la procédure entre : Mme [F] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Erick ZENOU

Source officielle
CA

1ere Chambre

6864c1f031953a33f9365dad

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA) SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
CA

1ere Chambre

6809c92c1f1ed98b447f42fa

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Portalis DBVM-V-B7H-L3NL C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jordan MICCOLI la SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA01330_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

A..., représenté par Me Zennou, demande à la cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler ce jugement du 20 février 2025 ; 3°) d’annuler

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00523_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un courrier du 3 avril 2023, la requête a également été communiquée à Me Zennou, conseil de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b556676c5d9057df80040

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

DBVM-V-B7D-J6UM N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL IDEOJ AVOCATS SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
CA

2ème Chambre

662b43aefe254500083147ac

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Stéphane de la SELARL Philippon & Stéphane, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART DEFENDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur [L] [H] Gouverneur [Localité 1] Représenté par Me Véronique Martin-Zenoni

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e5f346e11beca089b88dd2

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Véronique MARTIN-ZENONI, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : Société CONSTRUCTION RENOVATION GENERALE

Source officielle
CA

1ere Chambre

633d1fe362f5393e2eb44977

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Portalis DBVM-V-B7G-LIX5 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELAS AGIS la SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6033ede76f35f59eafe42948

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

RG N° 16/05547 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à la SCP MAGUET - RICOTTI & ASSOCIES la SELARL ZENOU AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad31bcdc6046d47bff234

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[X] [Y] né le [Date naissance 1] 20001 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Brice MULLER et Me Eric ZENOU de la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370508c0355000835f8b7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

HAUTS DE SEINE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Août 2022 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 20/00009 Copies exécutoires délivrées à : la SELEURL CABINET ZENOU

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69731419cdc6046d4762f55b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[I] C/ [8] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Janvier 2024 par le Pole social du TJ de [Localité 10] N° RG : 22/02085 Copies exécutoires délivrées à : Me Johan ZENOU

Source officielle

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