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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC03573_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Le premier procès-verbal a été dressé le 26 janvier 2023 et fait état de plusieurs fissurations ou désagrégations du revêtement en zinc de la toiture du bâtiment.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fd91e536ab6cabaf4d81f13
4 juin 2020
4 juin 2020
chef la dépose immédiate des sept blocs de climatisation et de l'édicule érigé sur le toit terrasse à ses frais et ce sous astreinte ; - ordonner à la SCI EKS de remettre en l'état la toiture en zinc
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca28d1c8c4b77eec00dace
2 décembre 2020
2 décembre 2020
En novembre 2007, un litige est né entre les sociétés KDI et GTMS, la société KDI reprochant à la société GTMS d'être responsable de la détérioration d'un lot de tôles de zinc qui lui avait été confié
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9406b
16 février 2018
16 février 2018
No 9 DOSSIER: 18/00014 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 16 Février 2018 à 14 heures Zine A... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb0
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Cependant, par courrier reçu en cours de délibéré, Zine-Dean, Yasmine et Mina ont, par l'intermédiaire de leur avocat, Maître BELINGA, sollicité leur audition par la Cour.
Source officielle1ère chambre sociale
6618cf037935f50008be419f
11 avril 2024
11 avril 2024
[W] lui avait dit que [L] (employé de la partie usine) prendrait le zinc de la société [G], que [L] est arrivé avec son véhicule personnel et a chargé le zinc manuellement. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00346_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Les circonstances que la société Zina distribution et que M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01289_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
prépatiné plutôt que de zinc naturel, ne permettent pas de faire droit à la demande du pétitionnaire, consistant précisément à utiliser du zinc naturel au lieu du zinc prépatiné prévu par l’autorisation
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603203d92566e43bdcdb974c
17 mai 2018
17 mai 2018
en zinc.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d710
16 février 2011
16 février 2011
No 10/ 02500 AFFAIRE : Zina X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c1
7 novembre 2011
7 novembre 2011
APPELANTE : Mme Zineb X... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c0c
4 novembre 2014
4 novembre 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES N 40 DOSSIER N 14/ 40 Ordonnance du 4 novembre 2014 Madame Zina X...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02254_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
L’EURL Au p’tit zinc, dont M. C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebc
13 novembre 2013
13 novembre 2013
ORDONNANCE No RG : 13/ 00458 Madame Zina Farah X... C/ Monsieur Pascal Pierre Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c3d45993e17a637920569b
4 juillet 2022
4 juillet 2022
« La réaction naturelle du zinc aux agressions atmosphériques provoque la création de carbonate basique de zinc et d'hydroxyde de zinc dans les zones en contact (appelé vulgairement la rouille blanche
Source officielleChambre Civile
6684eafaa0de54ff609f7f1e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
en zinc ».
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163772cf6919f4eda2c3810
22 septembre 2010
22 septembre 2010
Il évoque ensuite la réalisation défaillante de la couverture en zinc des différentes dépendances ; La sarl TERRIER [F] expose avoir fait constater les désordres affectant les travaux suivant trois
Source officielle1ère Chambre
5fda714a6cecdabac8500c71
2 juillet 2019
2 juillet 2019
de zinc empiétant sur leur propriété.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162c50e1e6e055673490860
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Son contrat de travail a été transféré à la société cessionnaire ZINEB FOR EVER SARL à compter du 2 avril 2002. Elle s'est trouvée en congé-maternité du 31 octobre 2002 au 31 mars 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a29
16 septembre 2003
16 septembre 2003
. / Zineb X... épouse X... Y...
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