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8 résultats pour « Zouva »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00568_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

placée dans les années 1980 au niveau de la Butte des Zouaves.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85638

Appel

17 janvier 2001

17 janvier 2001

ET: INTIMEE Madame Y...zouza X... épouse Z... née le 1er janvier 1952 à DOUAR OULED (MAROC) 17 rue de la Martinique 60100 CREIL Comparante concluante par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85637

Appel

17 janvier 2001

17 janvier 2001

ET: INTIMEE Madame Y...zouza X... épouse Z... née le 1er janvier 1952 à DOUAR OULED (MAROC) 17 rue de la Martinique 60100 CREIL Comparante concluante par Me CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91425

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

* * * Par acte sous seing privé du 9 mars 2012, conclu avec le concours de l'office notarial situé 20 rue du 4e Zouaves à Rosny-sous-Bois (93), Mme Colette Z..., veuve Y..., M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6036fc8ebc54ce979a1f09e2

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

[K] [N], né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 4] de [Y] [N], sergent chef au 4ème Zouave, algérien, né à [Localité 2] (Constantine-Algérie) le [Date naissance 2] 1910 et de [Q] [B], son épouse, née

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd856fb

Appel

15 juin 2001

15 juin 2001

STAFFELFELDEN représenté par Maîtres SENGEL, CROVISIER et DUBOIS, Avocats à COLMAR INTIMEE et appelée en garantie - intimée sur appel incident : LA SA GARAGE FRITSCH ayant son siège social 29, rue du 3ème Zouave

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CA

6ème Chambre

6274bccd2799a9057d5dd14d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[C] [P] [Z] né le 16 Janvier 1972 à MELUN (77000) 417 rue du 11ème Régiment de Zouaves 01300 BELLEY Représenté par Me Christophe FORTIN, avocat au barreau d'AIN ****** Date de clôture

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ff3d456d3290e00e0e7a52

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

professionnelle, morale et même philosophique avec lui, qui pense être seul, le faiseur de TOUT (c'est lui qui coupe, qui plie, qui dessine, Responsable de tout) et pour le reste, pour I'essentiel, on est des "ZOUAVES

Source officielle