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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6974a3ebcdc6046d4789b29b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
VS/OC COPIE OFFICIEUSE EXPÉDITION Me Sabrina ZUCCARELLI EXPEDITION.
Source officielle1ère Chambre
6974a3eccdc6046d4789b2af
22 janvier 2026
22 janvier 2026
VS/OC COPIE OFFICIEUSE EXPÉDITION - Me Sabrina ZUCCARELLI EXPEDITION TJ LE : 22 JANVIER 2026 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C
Source officielle1ère Chambre
6974a3efcdc6046d4789b2f0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
VS/OC COPIE OFFICIEUSE EXPÉDITION - Me Sabrina ZUCCARELLI EXPEDITION.
Source officielle1ère Chambre
69a2affacdc6046d4704d707
11 août 2025
11 août 2025
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à Me Solène SZTAJNBERG Me Sabrina ZUCCARELLI exp.
Source officielle1ère Chambre
6690c73c0d808eb34e4554c6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[V] aux dépens dont distraction au profit de Maître Sabrina Zuccarelli, au visa de l'article 699 du code de procédure civile. En réplique, M.
Source officielle4e Chambre A
603261af3047b496acf2816c
15 février 2018
15 février 2018
2018 sl N° 2017/ 159 Rôle N° 16/13939 [V] [W] [P] [F] [G] [P] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Jérôme ZUCCARELLI
Source officielle1ère Chambre
62f5ed626cb05105d4b7e5e4
11 août 2022
11 août 2022
CR/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Sylvie NOIROT - Me Sabrina ZUCCARELLI LE : 11 AOUT 2022 COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9155a
7 mai 2014
7 mai 2014
SA/ ALM COPIE + GROSSE Me Sandrine ZUCCARELLI LE : 07 MAI 2014 Notification à Mme Sofia X...
Source officielle17e Chambre
616258efa2370d151415abce
14 janvier 2014
14 janvier 2014
SAS SOCIETE NOUVELLE DE L'HOTEL PLAZA C/ [I] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Laurence CRESSIN, avocat au barreau de NICE Me Jérôme ZUCCARELLI
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_26BX00190_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zuccarello, - et les conclusions de M. Gasnier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
627df78a0d41e0057d43e25b
12 mai 2022
12 mai 2022
SA/LW COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES - Me Sabrina ZUCCARELLI LE : 12
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02937_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zuccarello, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M. Gasnier, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
652f78b1b05320831899595e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES - Me Sabrina ZUCCARELLI LE :
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00177_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R.222-1 du code de justice
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00887_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 1er septembre 2024, désigné Mme Fabienne Zuccarello, présidente, en application de l'article R.222-1 du code de justice
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01580_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Le président de la cour a désigné, par une décision du 1er septembre 2024, Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer par voie d’ordonnance en application des dispositions de l’article R. 222-1
Source officielleJuge des référés
ORCA_21BX02846_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Le président de la cour a désigné, par une décision du 1er septembre 2024, Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R. 222-1
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01057_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabienne Zuccarello, - et les conclusions de M. Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04269_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Délibéré après l'audience du 25 mai 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00764_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a désigné le 1er septembre 2024 Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer en application des dispositions de l'article R. 222-1 du code
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