financière rétrospective ; 2) l'analyse financière prospective ; 3) le rapport issu de ces analyses ; En réponse à la demande qui lui a été adressée, le directeur général des finances publiques a indiqué

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de l'Hôpital de l'Institut Curie à sa demande de copie de ses résultats d'analyses

Paris qui, par jugement du 27 avril 2017, (16 mai 2017) a, sous le bénéfice de l'exécution provisoire: - dit que la prise d'acte de rupture du contrat de travail de Mme [W] aux torts de son employeur s'analyse

que, même si Monsieur X... ne détaille aucunement les trajets qu'il soutient avoir réalisés depuis l'entreprise pour se rendre sur ses lieux de missions ou d'un chantier à l'autre, ni leurs dates, l'analyse

[D] [C] demande à la cour de': - juger que la rupture de fait des relations contractuelles imputable, soit à la société M2S Sécurité, soit à la société GG Sécurité Privée, s'analyse en un licenciement

[S] demande à la cour de': - juger que la rupture de fait des relations contractuelles imputable, soit à la société M2S Sécurité, soit à la société GG Sécurité Privée, s'analyse en un licenciement sans

[F] [H] demande à la cour de': - juger que la rupture de fait des relations contractuelles imputable, soit à la société M2S Sécurité, soit à la société GG Sécurité Privée, s'analyse en un licenciement

[G] [P] demande à la cour de': - juger que la rupture de fait des relations contractuelles imputable, soit à la société M2S Sécurité, soit à la société GG Sécurité Privée, s'analyse en un licenciement

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de la Seine-Maritime à sa demande de communication du schéma départemental d'analyse

Le 1er février 2016, Mme [G] a saisi le conseil de prud'hommes de Lorient aux fins de voir juger que la prise d'acte s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse et obtenir les sommes suivantes

[I], [Y] et [L] ne s'analyse ni en une entrée en pourparlers en vue d'une éventuelle participation de ce dernier au capital de la société OnePark, ni en une promesse de porte-fort consentie par les deux

des contrats à durée déterminée et des contrats de travail temporaire en contrat à durée indéterminée, une indemnité de requalification, que soit jugé que la cessation des relations contractuelles s'analyse

AFEF, analyses diverses et notamment prospectives, ponctuelles ou régulières à la demande des élus ou sur l’initiative de la DGFIP.

9 mai 2017, Mme [D] a saisi le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire aux fins de voir requalifier la relation de travail en contrat à durée indéterminée à temps plein, dire que la rupture doit s'analyser

G... prétend que cette situation de fragilité à l'hôpital a pu causer une confusion dans son esprit, alors qu'il n'a été effectué aucun dépistage ni analyse de sang après l'accident.

La créance de restitution détenue par le CFFCFF contre la société Gimpro ne peut cependant s'analyser comme résultant d'une obligation du plan.

Ainsi, le périmètre à prendre en considération pour l'analyse des difficultés devrait donc être le secteur VAP Europe et MORPOL PROCESSING' - pièce 37 de l'appelante, page 24.

Il convient de confirmer le jugement du conseil des prud'hommes qui a considéré qu'en l'absence de manquement suffisamment graves de l'employeur la prise d'acte s'analyse comme une démission .