aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mars 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil régional de Bourgogne à sa demande de copie du rapport d'analyse

financière rétrospective ; 2) l'analyse financière prospective ; 3) le rapport issu de ces analyses ; En réponse à la demande qui lui a été adressée, le directeur général des finances publiques a indiqué

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de l'Hôpital de l'Institut Curie à sa demande de copie de ses résultats d'analyses

Paris qui, par jugement du 27 avril 2017, (16 mai 2017) a, sous le bénéfice de l'exécution provisoire: - dit que la prise d'acte de rupture du contrat de travail de Mme [W] aux torts de son employeur s'analyse

que, même si Monsieur X... ne détaille aucunement les trajets qu'il soutient avoir réalisés depuis l'entreprise pour se rendre sur ses lieux de missions ou d'un chantier à l'autre, ni leurs dates, l'analyse

le conseil des prud'hommes de Bobigny d'une demande tendant à voir dire et juger qu'il avait été confronté à une rupture de fait des relations contractuelles imputables à la société GG sécurité, s'analysant

le conseil des prud'hommes de Bobigny d'une demande tendant à voir dire et juger qu'il avait été confronté à une rupture de fait des relations contractuelles imputables à la société GG sécurité, s'analysant

le conseil des prud'hommes de Bobigny d'une demande tendant à voir dire et juger qu'il avait été confronté à une rupture de fait des relations contractuelles imputables à la société GG sécurité, s'analysant

le conseil des prud'hommes de Bobigny d'une demande tendant à voir dire et juger qu'il avait été confronté à une rupture de fait des relations contractuelles imputables à la société GG sécurité, s'analysant

Le 1er février 2016, Mme [G] a saisi le conseil de prud'hommes de Lorient aux fins de voir juger que la prise d'acte s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse et obtenir les sommes suivantes

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de la Seine-Maritime à sa demande de communication du schéma départemental d'analyse

Ces précisions apportées, il convient de rechercher si, comme le soutiennent les intimés, les trois courriels en cause s'analysent en un accord sur une entrée en pourparlers.

des contrats à durée déterminée et des contrats de travail temporaire en contrat à durée indéterminée, une indemnité de requalification, que soit jugé que la cessation des relations contractuelles s'analyse

9 mai 2017, Mme [D] a saisi le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire aux fins de voir requalifier la relation de travail en contrat à durée indéterminée à temps plein, dire que la rupture doit s'analyser

[V] [D] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'analyste programmeur (position 3.2, coefficient 450) à compter du 1er janvier 1993, avec reprise d'ancienneté au 17 mai

G... prétend que cette situation de fragilité à l'hôpital a pu causer une confusion dans son esprit, alors qu'il n'a été effectué aucun dépistage ni analyse de sang après l'accident.

La créance de restitution détenue par le CFFCFF contre la société Gimpro ne peut cependant s'analyser comme résultant d'une obligation du plan.

AFEF, analyses diverses et notamment prospectives, ponctuelles ou régulières à la demande des élus ou sur l’initiative de la DGFIP.