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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 10
6163773af6919f4eda2c38c7
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Madame [R] [G], engagée par la société M2SR à compter du 2 mai 2005 en qualité de prothésiste céramiste dentaire, en arrêt-maladie du 11 au 17 juin 2007, puis du 8 août 2007 au 31 mars 2008 par prolongations
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdfa3ebbdffcbea6aa98
15 février 2012
15 février 2012
Déboute la CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D'ART DE FRANCE de sa demande au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6646c7633dcd15b3c7b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
société Antica Ceramica Rubiera à payer aux compagnies Mma Iard et Mma Assurances mutuelles, la somme de 1.500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile; - la société Antica Ceramica
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dcb
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Quatrième Chambre ARRÊT R.G : 02/00639 VJ EMIL CERAMICA C/ M. Eric X... S.A. FONTAINE Mme Josefa X...
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b9
21 septembre 2005
21 septembre 2005
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 21/09/2005 * * * CONTREDIT No RG : 05/02146 ORDONNANCE Tribunal de Grande Instance de LILLE du 07 Mars 2005 REF : JLF/MB DEMANDEUR CERAMICHE RAGNO ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab3
5 septembre 2007
5 septembre 2007
ARRÊT DU 05 Septembre 2007 D.M/S.B --------------------- RG N : 06/00226 --------------------- CERAMICHE MARCA CORONA SPA C/ Max X... S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61624d63ed30a8f561738241
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Appelante de cette décision, la société de droit italien EMILCERAMICA SPA, Divisione CERAMICHE PROVENZA venant aux droits de la société de droit italien CERAMICHE PROVENZA, aux termes de ses écritures
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03346_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
La société Thermal Ceramics de France emploie Mme A... depuis 2008 sur le poste de technicienne méthodes.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876cc
8 novembre 2005
8 novembre 2005
R.G : 04/06144 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Ordonnance du juge MEE 2004/1179 du 05 juillet 2004 Société IRIS CERAMICA C/ Société BMRA POINT P COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a5
31 janvier 2012
31 janvier 2012
44430 LA REMAUDIERE représentée par Me Mathias JARRY, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ADOLESCENCE ET DE L'ENFANCE DE CHOLET (APAECH) 2 rue des Céramistes
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61609218db7ff645d856656a
28 janvier 2014
28 janvier 2014
S'agissant du fabricant THERMAL CERAMICS Le Tribunal a consacré la responsabilité, sur le fondement de l'article 1382 du code civil de THERMAL CERAMICS pour n'avoir pas alerté le couvreur des modalités
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b30
20 mars 2003
20 mars 2003
RUMIN, avocat Madame Fabienne Y... épouse X... 155 avenue des Chênes 44522 MESANGER représentée par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assistée de Me Yann RUMIN, avocat INTERVENANTE : Société SICHENIA CERAMICHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d92
17 mai 2016
17 mai 2016
[Z] [G] dans un article du Parisien Magazine du 14 novembre 2014 ('avec un banal rouleau à pâtisserie, les céramistes aplatissent de l'argile pour en faire une 'feuille' de quelques millimètres d'épaisseur
Source officielleChambre A - Civile
626cd29fbd20aa057d9f3706
29 avril 2022
29 avril 2022
GUIDDIR substituant Me Claire MURILLO de la SCP PIGEAU - CONTE - MURILLO - VIGIN, avocat postulant au barreau du MANS et de Me Philippe SIMONEAU, avocat plaidant au barreau du MANS Société GRUPPO CERAMICHE
Source officielleChambre sociale
616323153dbed56e5e2c2f5e
5 mai 2011
5 mai 2011
La SASU ESK CERAMICS FRANCE a interjeté appel par lettre recommandée en date du 26 octobre 2009 du jugement qui lui a été notifié le 29 septembre 2009.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162603a8672d229b881639c
17 octobre 2013
17 octobre 2013
seal technology » dite Ceramalste.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c86c
2 juillet 2008
2 juillet 2008
.. 92200 NEUILLY S / SEINE représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistés de Me Edouard CAMPBELL, avocat au barreau de PARIS, toque : A192 INTIMEE SARL CERAMI
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03513_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal a fait droit à la demande de la société en considérant que la société Safran Ceramics, apporteuse du site de Vert-le-Petit n'exerçait aucun contrôle,
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccd
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Me Jean Pierre BERTHOMIEU de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Bernard RICHER, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER INTERVENANTE : SA CERAMICA
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d2d
13 septembre 2006
13 septembre 2006
DU 13 Septembre 2006 F.T/S.BSociété PANARIAGROUP INDUSTRIE CERAMICHE SPA anciennement dénommée PANARIA INDUSTRIE CERAMICHE SPAC/Patrick DA X... Claude Y... Maria Z... épouse Y... S.A.
Source officiellePage 1 sur 3