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2 485 résultats pour « chaussures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

; chaussons-chaussettes ; chaussettes antidérapantes ; chaussettes anti-transpiration ; socquettes ; chaussettes de sport ; culottes ; maillots de bain pour hommes ; pantalons de golf ; chemisettes à

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

64437bb3823e6dd0f8bf8090

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements »'; - la marque verbale française « Nordways » n°4'243 607 déposée le 26 janvier 2016

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6629f36adc6faf0009588953

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Vêtements; articles chaussants; chapellerie; chemises; vêtements en cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5de955548e0aba49024

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

; chaussons; chaussures de plage; chaussures de ski; chaussures de sport; sous-vêtements » ; Classe 35 : « Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6167c7d31ec8edc639ed4807

Appel

12 octobre 2021

12 octobre 2021

; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033d8bef7374f8a757ccf6c

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

et habillement destinés à la grande distribution et à la distribution spécialisée ; elle a ainsi vendu des chaussures à la SAS Chaussea ; Apprenant que la SAS Chaussea offrait à la vente 27 modèles

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

61d69452658fb38d134dcfbf

Appel

4 janvier 2022

4 janvier 2022

; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons ; chaussures de plage ; .chaussures de ski ; chaussures de sport; sous-vêtements

Source officielle
CA

Chambre 3-1

626b80bcd1fb03057d9a4ea3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

; chapellerie; chemises, vêtements en cuir ; ceintures, fourrures ; gants; foulards; cravates; bonneterie ; chaussettes; chaussures; chaussures de plage; chaussures de ski; chaussures de sport; sous-vêtements

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72c7cdc6046d477469ba

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ; Cache-maillots ; Maillots de bain ; Maillots de bain pour femmes et pour hommes ; Maillots de bain pour enfants ; Gaines [sous-vêtements]; Vêtements

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda11fdd516d35521ba2669

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Le 4 septembre 2008, la société Besson Chaussures a confié à la société Bel la gérance d'un fonds de commerce sis à [Localité 3] (Loire Atlantique) sous le statut de gérant-mandataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60327e42963afdb244d072bc

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034be4c8a795ba9932ae914

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants à savoir chemises, fourrures, foulards, gants, cravates, ceintures (habillement), chaussettes, sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures

Source officielle
CA

2ème Chambre

66ff859ca4ff9ec259c095a7

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[X] [Z], soit de ne pas fouler le tas d'échappées, soit de renforcer ses protections pour éviter que de la poussière dangereuse n'entre dans ses chaussures et ses chaussettes.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163bf273aeb4b683cf414c3

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

, bonnets, bandeaux pour la tête-habillement, casquettes, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, en particulier bottes, chaussures de sport, de loisirs, de tennis, de vélo, semelles internes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f30c

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

et d'une seconde paire de chaussons orthopédiques chaque année ; qu'il indique que la sécurité sociale lui assure le financement d'une seule paire de chaussures tous les neuf mois et d'une seule paire

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CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a2

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

, consistant selon cette partie plus en une layette pour le pied de bébé qu'en une chaussure ou encore un chausson à proprement parler.

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CA

Chambre civile

62f34a1b82b27805d4d3c096

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

, chapellerie, chemises, ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements » ; - Débouté M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

5ffc65b91a66d03ecfaa7cfb

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

; dispositifs orthopédiques pour le maintien du pied et de la chaussure ; articles chaussants orthopédiques, en particulier chaussons et sandales orthopédiques ; semelles intérieures orthopédiques, garnitures

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

679481510175ed452fca58d0

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

, sandales et mules ; chaussons ; bottes, chaussures, sandales et mules ; parties, éléments et garnitures de tous les produits précités tels que notamment antidérapants pour chaussures, rares de chaussures

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

ROISAIR venant aux droits de la société CABESC INVESTISSEMENTc/Société PEEK & CLOPPENBURG KG

63c79b0ada31367c908eb545

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

; chaussures ; services de vente au détail de lunettes de soleil, foulards, bandanas (foulards), fichus (foulards), bandeaux(vêtements), casquettes, bonnets, vêtements, tee-shirts, pulls, sweatshirts,

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