CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

29 128 résultats pour « conclusions adverses »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile section B

6a1fbc58cdc6046d47e9818d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Dans ses conclusions notifiées le 6 août 2025, M.

Source officielle

Page 1 sur 1457

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92360

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

(7 h), étude des conclusions adverses (2 h), rédaction d'un deuxième jeu de conclusions (1 h 30), étude des nouvelles pièces (1 h), étude des conclusions et pièces adverses (30 mn), rédaction des conclusions

Source officielle
CA

Chambre 8

67ef6fb77985d82da296f771

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

2022 qui ne font que reprendre la quasi-totalité des écritures du 29 juin, - la facturation de l'étude des conclusions adverses, étude qui n'a jamais eu lieu par l'avocat puisque celui-ci demandait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a550

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

adverses au 17 février, le 4ème le 17 février 2005 avec remise au 31 mars pour conclusions adverses, le 5ème le 31 mars 2005 avec remise pour conclusions adverses le 19 mai, le 6ème appel le 19 mai 2005

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9236d

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

et audience du 15 novembre 2010, après dépôt du rapport d'expertise, étude des conclusions adverses, instance terminée par une radiation administrative, - une somme de 800 ¿ pour défense à une requête

Source officielle
CA

Chambre sociale

64549f11eedb07d0f8186105

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

[I] [V] ne justifie nullement de ce que les actes d'appel et les conclusions adverses lui ont sciemment été signifiés à une mauvaise adresse en dépit de la déclaration d'adresse qu'il aurait fait à la

Source officielle
CA

1re chambre civile

660f94faa40f8b0008cb74bd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Sur la diligence "Echanges de correspondances avec la partie adverse, analyses des conclusions adverses et pièces adverses", il résulte du dossier que les pièces adverses font intégralement partie du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd9207e

Appel

24 février 2015

24 février 2015

commis des erreurs dans ses écritures, qu'il n'a pas tenu compte de la situation financière de son client, que l'avocat a tardé dans le déroulement de la procédure, qu'il a facturé l'analyse des conclusions

Source officielle
CA

Chambre 2 A

635387e7513cb5adff943659

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Les intimés se sont opposés à cette demande, que l'appelante a maintenue dans ses derniers écrits du 23 mai 2022, concluant en outre à l'irrecevabilité des conclusions adverses pour estoppel.

Source officielle
CA

1re Chambre A

60376561e2b412426e1269ea

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

à propos des conclusions adverses ; Attendu qu'ainsi , et même à supposer franchi cet obstacle conceptuel majeur , l'appelante procède par affirmations s'agissant de l'importance de la pièce

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a1e69cccdc6046d47cb3048

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

DEMANDEUR Monsieur [U] [R], demeurant [Adresse 1] comparant en personne DEFENDERESSE URSSAF IDF VENANT AUX DROITS DE LA CIPAV, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie PAILLER

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68eddabdc8f5ccbb77339a99

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

de provision pour 375 euros HT ( 2h30) -réception conclusions adverses ( analayse, recherches) pour 300 euros HT (2h) -rédaction conclusions adverses pour 675 euros ( 4h30) -échanges téléphoniques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

64379e269477fe04f5cc65d9

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

et communication des pièces, - Analyse et transmission des conclusions adverses, - Rédaction de conclusions en réplique n° 1 et communication de pièces, - Analyse et transmission des conclusions adverses

Source officielle
CA

1ère Chambre

68eddab9c8f5ccbb77339a49

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[R] [E] tendant au rejet de la demande de révocation adverse et à l'irrecevabilité des conclusions adverses postérieures à la clôture ; Vu les conclusions "aux fins de révocation de l'ordonnance de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6d

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

* * * Moyens et prétentions des parties devant la Cour * Monsieur X... demande à la Cour dans ses dernières écritures de : - écarter des débats les pièces et conclusions adverses du

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

62a82537bb0a8105e5518b34

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Vu le recours formé par : Madame [P] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65b0bf608d0ccf000877e6f2

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

l'affaire à l'audience de mise en état du 14 février 2024 en enjoignant à LA BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE de s'expliquer sur le respect du délai d'appel de 10 jours en réponse aux conclusions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0d0

Appel

11 mars 2009

11 mars 2009

- qu'en effet, ses multiples demandes de renvoi formées les 12, 17 et 24 mai 2006 afin de pouvoir répondre aux conclusions adverses manifestent indubitablement sa volonté de poursuivre l'instance, -

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68676bdffdaf41a8356be6bf

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/09942 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQK3 Ordonnance n° 2025/M196 Monsieur [V] [W] représenté par Me Christine

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a192c13cdc6046d47549962

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[C] aux fins de voir annuler la notification de l'ordonnance pour vice de fond, - rejeter l'intégralité des demandes, fins [U] conclusions adverses, À tout le moins, - débouter M.

Source officielle