administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 novembre 2020, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages

ainsi supporter les frais de curage de l'émissaire de stockage LCC4 qui, à l'arrêt depuis mai 2019, était particulièrement encombré de boues et de substances toxiques et qui nécessitait un curage avant

Le 1er juillet 2011, il a bénéficié d'un traitement chirurgical avec un curage cervical gauche. Une ré-irradiation cervicale gauche a également été effectuée la même année.

Mme [M] a fait procéder à un nouveau curage de son fossé pour un total de 17 232 € TTC.

En l'espèce, par devis DEF 19479 du 30 juin 20221 et DEF 19672 du 23 septembre 2021 acceptés par la société Immoroc ayant pour objet «  Curage du [Adresse 2] » et « curage du [Adresse 4] » la société Spacing

% des cas après un curage ganglionnaire sélectif préservant le nerf spinal accessoire ".

Le 16 juin 2020, la métropole de Toulouse a attribué le lot n°1 " travaux de curage de la Garonne, des cours d'eau, lacs et plans d'eau années 2020 à 2023 ", à la société Bibaut Environnement, au titre

INTIMÉS : SARL A C E AMIANTE CURAGE ENVIRONNEMENT en liquidation judicaire Me Emmanuel LOEUILLE mandataire liquidateur de la SARL A C E AMIANTE CURAGE ENVIRONNEMENT [...]

et de traitement des boues, les frais de fermeture pour curage, les frais de forage et le coût de travaux de dé-pollution.

requête enregistrée le 12 janvier 2021, la Sarl Hydrinnov, représentée par Me Tupinier, demande à la cour : 1°) le cas échéant, après avoir ordonné une expertise sur les conséquences de l'absence de curage

[O] avait demandé une expertise et une provision sur la question du curage des bassins.

demande de copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, relatifs à l'entretien des fossés communaux longeant les voies communales : propriété, taille, curage

[V] en cause d'appel et tendant à ce que M. et Mme [Q] soient condamnés à réaliser l'entretien et le curage des fossés au delà de la voie communale 110 ; confirmer le jugement dont appel ;

indemnité d'occupation ; - constaté l'indécence "de certains équipements" du logement occupé par Mme [I] ; - ordonné à la SCI du Préau de procéder à la réparation des toilettes du 1er étage et au curage

et de vidange, - jugé que les frais de vidange et de curage, tels que retenus par l'expert, devaient être supportés par le GAEC et son assureur à hauteur de 50 %, - ordonné une expertise pour évaluer

Il est sollicité 19.267,56 € pour le curage de l'étang sur la base d'un seul devis.

ilio-obturateur droit et gauche, ou curage ganglionnaire, dans les suites de laquelle est survenu, en mars 2015, un lymphœdème du membre inférieur droit.

d'un avenant de résiliation d'un précédent bail, rappelle que le bailleur s'est engagé à entreprendre, après restitution des locaux par le preneur, des travaux, à ses frais et sous sa maîtrise, de curage