Codes de loi français

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 5

Les écoles, le centre de formation continue et le centre de recherche du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique reçoivent dans leurs cycles de formation :

Article 3

—

L'évaluation spécifique de contrôle continu mentionnée à l'article 2, organisée en fin de cycle terminal, prend en compte : - le résultat d'une interrogation orale en langue vivante dans la discipline non linguistique, qui a lieu à la fin du cycle terminal

Article 12

—

Les résultats des élèves ingénieurs et des ingénieurs stagiaires sont appréciés, au cours du premier cycle, par l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs d'infrastructure militaire, au moyen d'un contrôle continu des connaissances portant sur les enseignements

Article 20

—

Si elle intervient à l'issue de l'avant-dernière année du cycle d'études, l'élève ingénieur continue à percevoir le traitement afférent au 1er échelon d'élève ingénieur pendant un an.

Article 8

—

Au cours de la seconde année de formation dans le cadre du cycle scolaire ou à l'issue du cycle d'études organisé dans le cadre de la formation continue, l'étudiant doit réaliser un projet à partir d'un thème qui peut être soit choisi par lui, soit défini

Article R123-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 72 > 59

Code de la sécurité sociale

Les conditions d'admission des auditeurs français et étrangers aux cycles de formation qualifiants et aux sessions de formation continue prévus à l'article R. 123-9 sont définies par le règlement intérieur de l'école prévu à l'article R. 123-20-1.

Article 2124-9

—

Les fonctionnaires actifs de la direction de la police judiciaire effectuent leur temps de travail réglementaire par cycle, par roulement ou bien encore en régime hebdomadaire, selon que l'emploi occupé implique ou non un service continu, nuit et jour

Article 1

—

Les cycles applicables dans les standards du ministère de l'intérieur et des préfectures sont des cycles de travail continus, caractérisés par la succession ininterrompue d'équipes de travail, de jour et de nuit, dimanches et jours fériés compris, qui

Article 2

—

La durée annuelle du travail des personnels mentionnés à l'article 1er et travaillant de façon permanente par équipes successives selon un cycle continu, de jour et de nuit, dimanches et jours fériés compris, est fixée à 1 533 heures.

Article 5

—

Au cours de la seconde année de formation dans le cadre du cycle scolaire ou à l'issue du cycle d'études organisé dans le cadre de la formation continue ou de la promotion sociale, l'étudiant doit réaliser un projet à partir d'un thème qui peut être soit

Article 5

—

Au cours de la seconde année de formation dans le cadre du cycle scolaire, ou à l’issue du cycle d’études organisé dans le cadre de la formation continue ou de la promotion sociale, l’étudiant doit réaliser un projet à partir d’un thème qui peut être

Article 5

—

Au cours de la seconde année de formation dans le cadre du cycle scolaire, ou à l'issue du cycle d'études organisé dans le cadre de la formation continue ou de la promotion sociale, l'étudiant doit réaliser un projet à partir d'un thème qui peut être

Article 5

—

Article 2125-8

—

Dans le respect des dispositions communes applicables aux personnels actifs de la police nationale, les fonctionnaires de la direction du renseignement de la préfecture de police effectuent leur temps de travail réglementaire par cycle, roulement ou bien

Article R715-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 84 > 52

Code de l'éducation

Ils contribuent à la formation de formateurs et dans le cadre de la formation continue à la formation des techniciens supérieurs.

Article 1

—

sur le diplôme du baccalauréat technologique série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant " lorsque le candidat satisfait aux deux conditions suivantes : -avoir obtenu une note égale ou supérieure à 12 sur 20 à la note de contrôle continu

Article 5

—

En application de l'article 1er du décret du 25 août 2000 susvisé, compte tenu des sujétions liées à la nature des missions qui leur sont confiées et à la définition des cycles de travail qui en découlent, qui comportent notamment des plages de travail

Article 8

—

Au cours de la seconde année de formation dans le cadre du cycle scolaire ou au cours de la préparation dans le cadre de la formation professionnelle continue, l'étudiant doit réaliser un projet à partir d'un thème défini en concertation avec les professeurs

Article 8

—

Article 10

—

Au cours de la deuxième année de préparation dans le cadre du cycle de la formation initiale ou au cours de la dernière partie de la préparation dans le cadre de la formation continue, l'étudiant doit réaliser un projet à partir d'une ligne de produits

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