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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
615e0e7cc25a97f0381f5712
29 juillet 2014
29 juillet 2014
par la ligue nationale de cyclisme - les arrêtés municipaux et préfectoraux de [Localité 3] portant règlementation de la circulation le jour du critérium cycliste et autorisant l'épreuve cycliste en
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03660_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
L'association Équipe Bretagne Cyclisme, qui participe avec son équipe de coureurs cyclistes professionnels " Bretagne-Séché Environnement " à des courses cyclistes professionnelles et qui est soumise à
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f2c
2 mai 2023
2 mai 2023
qu'elle assistait comme spectatrice à une course sur route organisée à [Localité 9] par l'association [Localité 9] Cyclisme 61.
Source officielleChambre civile
68e89650f14914fb075ebded
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La fédération française de cyclisme n'a pas constitué avocat.
Source officielle1ère Chambre
60320ae5f5e346430d5a392a
9 mai 2018
9 mai 2018
, - à payer à l'association COMITE AQUITAINE DE CYCLISME une somme de 5973,98 euros à titre de dommages-intérêts au titre du préjudice de jouissance, - à payer à l'association COMITE AQUITAINE DE CYCLISME
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43c7
11 avril 2024
11 avril 2024
[L] [O] ont participé à une sortie à vélo organisée par le club de cyclisme de [Localité 6] vers la commune de [Localité 9] (30). Les deux cyclistes sont entrés en collision, entraînant leur chute.
Source officielle1ère Chambre
5fdb5c3a5eb68b3a3381dc14
19 mars 2019
19 mars 2019
[F] qui se trouvait en 6ème position à environ 1 km d'une prime et en préparation pour un sprint roulait à environ 50 km/h lorsque le cycliste devant lui a fait un écart important et a frotté sur 10 cm
Source officielleSécurité sociale
6033c3a388df6e7647b294a9
4 avril 2017
4 avril 2017
L'association CYCLISTE PROFESSIONNEL INTERNATIONAL LA CHATAIGNERAIE "Souvenir [M] [X]" (l'association) a pour activité l'organisation d'un critérium cycliste annuel en Châtaigneraie, à [Localité 1] (15
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00386_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
B ayant repris le cyclisme, il peut seulement être indemnisé, au titre du préjudice d'agrément, de l'arrêt de l'activité de jogging, à hauteur de 800 euros ; - la créance de la CPAM n'est établie ni
Source officielleChambre Civile
678750b5892c83ef59be5a13
14 janvier 2025
14 janvier 2025
opérations de marketing mais aussi dans la capacité à être conseil en entraînement et dans l'organisation de séjours cyclistes ; habitant désormais dans le Lot il va donc organiser des séjours cyclistes
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00367_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 5 juillet 2023, la Fédération française de cyclisme confirme ses conclusions à fin de non-lieu à statuer sur la requête de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00434_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
B indique ne pas avoir pu pratiquer le cyclisme au cours de l'été 2020.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02303_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
; - la faute du cycliste n’est en tout état de cause pas de nature à exonérer totalement le département et la commune.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94789
30 septembre 2019
30 septembre 2019
Association COMITÉ RÉGIONAL DE CYCLISME DE LA GUADELOUPE [...] [...]
Source officielleChambre 3-4
65449cb0c71a6a83181c8c42
2 novembre 2023
2 novembre 2023
LES MANDATAIRES représentée par Maître [B] [R] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société RAINBOW PRO CYCLING, désigné à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce d'Aix en Provence
Source officielle1ère chambre civile A
696a3dd4cdc6046d47869115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Les deux cyclistes ont été dépassés par un camion non identifié, dont le passage a déséquilibré M. [I], qui a renversé M. [Y].
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00104_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
D se prévaut du témoignage de plusieurs autres cyclistes qui empruntaient le pont à ses côtés, et qui mentionnent la présence d'un " gros trou " pour deux d'entre eux et pour un autre d'une " grosse déformation
Source officielle1ère Chambre
66162be699851e0008f1e710
9 avril 2024
9 avril 2024
[O] était à sa droite ; qu'un autre cycliste, M. [U], indique que M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00106_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Mountain Bikers Foundation et le syndicat national des moniteurs du cyclisme français ont demandé au tribunal administratif
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02323_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
fondamentales dès lors qu'il réside en France depuis 2017, auprès de son frère et sa famille ; * cette décision est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation au vu de son investissement dans le cyclisme
Source officiellePage 1 sur 37