tapis, l'ascenseur principal, l'escalier de service et l'ascenseur de service.

principal et l'escalier de service de l'immeuble au moyen du percement de la cage d'escalier entre le cinquième et le sixième étage, afin de permettre aux logements du 7ème étage, dont l'accès se fait

: N° RG 25/02971 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QV4U Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 MAI 2025 JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 1] - N° RG F 24/15197 APPELANTE : OTOLIFT MONTE-ESCALIERS

extérieur de l'immeuble, alors qu'il pleuvait, et l'autre subie le 18 juin 2019 dans l'escalier intérieur, et qu'elle imputait au mauvais état de cet escalier Par jugement du 11 décembre 2023, le tribunal

creusé dans les parties communes sous le lot n° 5 et reliant le rez-de-chaussée et le premier étage du bâtiment B, avant le 30 avril 2023 (cet escalier sera ci-dessous désigné comme l'escalier intérieur

Il s'agit en l'espèce de reconstruire un escalier. Le cout de remise en état de cet escalier, dont la décision a été rendue il y a presque deux ans, a pu être provisionné depuis.

[N] rappelle que, le 18 septembre 2009, suite à un geste malencontreux de Monsieur [R], il a chuté dans les escaliers de la propriété de Mme [R], escalier dont il incrimine, en cause d'appel, la dangerosité

Selon ses dires, la victime a chuté dans les escaliers. Il a ensuite averti le PC et monsieur [S] est arrivé pour constater l'accident . Il a enfin été évacué par les pompiers ».

Le contrat de travail prévoyait une période d'essai de trois mois renouvelables. La société Euroclear a informé Mme [U] qu'elle entendait renouveler la période d'essai.

' par ailleurs, le syndic n'avait pas respecté la décision prise par l'assemblée générale du 15 décembre 2010 acceptant de financer des travaux de réfection des cages d'escalier et des paliers des bâtiments

Monsieur X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Condé-sur-l'Escaut à sa demande

Exposant que M. et Mme [D] avaient réalisé sans son accord des travaux sur un escalier donnant accès à sa maison et lui appartenant, Mme [I] [D] a fait assigner M.

[P] indique qu'à partir du palier R+2, l'escalier est encloisonné et fermé par une porte.

A L'AUBERGE DE L'ESCALE ...

- Sur le renouvellement de la période d'essai de M. [U] M.

MOTIFS : Sur la période d'essai L'article L1221-23 du code du travail dispose que 'La période d'essai et la possibilité de la renouveler ne se présument pas.

et jugé que la rupture du contrat de travail pendant la période d'essai de M.

Une période d'essai de trois mois était prévue. Le 9 février 2016, Mme [P] a annoncé sa grossesse à Mme [Z].