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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
5fdb0799523a3e9bf67ac450
23 avril 2019
(enregistré le 12 octobre même s'il a été débité du compte de la Sarl Essence Nature le 16 octobre 2012).
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Chambre commerciale
6a17d6ffcdc6046d473174d4
27 mai 2026
En tout état de cause, débouter la Société [I] ESSENCES de cette demande nouvelle.
CHAMBRE 2 SECTION 2
5fd94dcfb44c3d3626466a05
27 février 2020
Une lettre de voiture a été établie le 9 septembre 2014 pour les quantités suivantes : -gazole : 30 000 litres, -essence sans plomb 95 : 4000 litres, -essence sans plomb 98 : 2000 litres.
6e chambre
5fd93436ee1b6415a4c02eb3
14 mai 2020
L'Association Groupe Essec s'oppose à cette demande.
5fd998be94b2398ab8767cbe
7 janvier 2020
[P] [C], tous deux employés de l'association, avaient cherché à siphonner l'essence se trouvant dans le véhicule du premier, M.
1re chambre 1re section
5fd996e4c19ba788c6c8502b
[E] [L] et Mme [H] [L] de leurs demandes au titre de la surconsommation d'essence, -débouter M.
Pôle 6 - Chambre 7
6a0febcdcdc6046d478836fa
21 mai 2026
[S] à l'encontre de la demande reconventionnelle de remboursement des frais d'essence et de péage, - déclarer recevable sa demande reconventionnelle de remboursement des frais d'essence et de péage formulée
Chambre 4 A
6a045bf9cdc6046d4794611b
28 avril 2026
[S] [C] du surplus de ses demandes, - Le Condamne à payer à la SARL [1] 1.814,48 € au titre du préavis non effectué, - Réserve les droits de la société concernant sa demande au titre de la carte essence
Pôle 1 - Chambre 12
6a1fb8cecdc6046d47e90607
2 juin 2026
Ayant voulu mettre le feu à une station essence dans un état délirant interprétatif de persécution.'
Chambre Sociale
69e318e3cdc6046d47a7fa3a
17 avril 2026
reclassement, -débouté Mme [E] de ses demandes en paiement d'un rappel de rémunération et de dommages-intérêts pour licenciement abusif, -débouté la SAS [2] de sa demande de remboursement des frais d'essence
Avis
CADA:20130591
23 mai 2013
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de l’Indre : 1) le carnet de bord de ce véhicule depuis janvier 2010 ; 2) tous les bons d'essence
Pôle 5 - Chambre 1
6440d81fe704a005d1ed70d5
19 avril 2023
de lavande Carla ; que les appelantes ne disposent d'aucun droit sur la lavande Carla non plus que sur l'essence extraite de cette plante ; que l'essence de lavande Carla n'a pas été la clef du marketing
Ch.secu-fiva-cdas
6448c09a5ca6d8d0f8ef6852
24 avril 2023
Mme [B] était polyvalente et pouvait aussi travailler au poste « ébavurage » où les pièces trempaient dans un petit bac rempli d'essence.
Chambre 4-7
67f0bdfa2b128a2997685720
4 avril 2025
BRAND ESSENCE HOLDING, Donnons acte à Madame [E] [O] [F] de son acceptation de ce désistement, Disons que les dépens seront supportés par S.A.S.
CHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53bc601f08318991658
5 octobre 2023
Les pompes à essence se sont donc trouvées sur les lieux de 1999 à 2018.
6ème chambre
DCA_22VE02544_20240329
29 mars 2024
A a utilisé la carte d'essence et de péage à des fins personnelles ; - l'absence d'information de M.
CHAMBRE SOCIALE A
68de07221bc19e7640ea3eaf
1 octobre 2025
En effet, les relevés d'utilisation des cartes essence TOTAL mises à votre disposition font apparaitre cette utilisation frauduleuse.
2ème Chambre civile
6a2264e7cdc6046d473960cd
4 juin 2026
fabrication de machines, a transmis à la SAS Bois et sciage de Montrond (la société BSM ci-après) une proposition commerciale portant sur la réalisation d'un projet de ligne de triage et d'empilage - essence
Pôle 2 - Chambre 2
616250ff929f6bffa995b39f
21 février 2014
à hauteur de 142.544 € HT pour la pollution par essence peu dégradée.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03685_20221126
26 novembre 2022
Aux termes de l'article UC13 du règlement du plan local d'urbanisme de Valence : " / () : Prescriptions relatives au choix des essences : Les essences proscrites sont les suivantes : Pins (noir, sylvestre