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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
66fe357091b69e88a370fde1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Portalis 35L7-V-B7I-CJM6J Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 02 Avril 2024 du Président du TC de [Localité 5] - RG n° 2023070437 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne-Gaël BLANC
Source officielleChambre des Urgences
6363685137e31b7f744449c0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
5396 SA VALLOIRE HABITAT SA D'HLM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00835_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
d’un droit de propriété, et, d’autre part, il n’a pas été communiqué à la commune du Blanc-Mesnil.
Source officielleChambre Commerciale
67f8aa8f3b6868ad1f98370c
10 avril 2025
10 avril 2025
, membre de la SELARL BLANC-PELISSIER, avocat au barreau de TOURS INTIMÉS Monsieur [C] [N] S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b50bb40ec8318f31d94
20 octobre 2023
20 octobre 2023
PAR CES MOTIFS Constate le désistement d'instance et d'action de la société Le cheval blanc et le déclare parfait ; Constate l'extinction de l'instance et s'en déclare dessaisie ; Condamne la
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7044f8faf13e2e973e2c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762d
6 avril 2023
6 avril 2023
BROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Et Monsieur [G] [D] [Adresse 5] [Localité 1] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762f
6 avril 2023
6 avril 2023
BROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Et Monsieur [I] [K] [Adresse 1] [Localité 2] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69cf5f51cdc6046d47f3be6a
2 avril 2026
2 avril 2026
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ladjel GUEBBABI, avocat au barreau de Grenoble INTIMEE Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64ccece1704f5747629
6 avril 2023
6 avril 2023
BROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Et Madame [H] [X] [Adresse 1] [Localité 2] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762b
6 avril 2023
6 avril 2023
BROGUET, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANT Et Madame [D] [J] [Adresse 1] [Localité 3] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d734a4e15bf2fe4fa3e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
APPELANTE Et Monsieur [H] [O] [Adresse 1] [Localité 2] - FRANCE Représenté par Me Gaëlle LE MAT de la SCP GB2LM AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
64b0e800c42a2105dbc59c34
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Et Madame [E] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale - Section B
688311354d9076bf079c2359
24 juillet 2025
24 juillet 2025
LE FOURNIL DU CROSSEY prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ec3e5bbe450008b2ce68
11 janvier 2024
11 janvier 2024
barreau de BAYONNE APPELANT Et Société [5], prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 6] [Localité 3] INTIMEE Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale - Section B
68fb978311af6ba0065f3fd7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
APPELANTE Et Monsieur [E] [X] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Magalie AIDI de la SELARL AIDI VIAL ET ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE INTIME Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa554c601f0831899171b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de l'instance ; PAR CES MOTIFS Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état de la chambre sociale, statuant contradictoirement, Vu les articles 400 à 404 du code de
Source officielleCh. Sociale -Section B
64b0e801c42a2105dbc59c36
13 juillet 2023
13 juillet 2023
APPELANTE Et Monsieur [L] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f8af49b5ff6e72c961248a
10 avril 2025
10 avril 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Gilberte DEPLANTES de la SARL DEPLANTES AVOCATE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Frédéric BLANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b3628f1d7564000872def2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTE Et Madame [T] [G] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Ariane PIRAS de la SELARL SELARL PIRAS BLAYON AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Frédéric BLANC
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