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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69005c1d2481d356bd170261

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

s'appuie la note du docteur [R] du 18 avril 2023 produite par l'ONIAM constitue un indice supplémentaire d'une possible influence d'une opération de la cataracte congénitale sur une complication glaucomateuse

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00449_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

B doit () continuer à être suivi au CHU de la Timone par notre équipe car nous le suivons depuis plusieurs années et ses pathologies cornéennes et glaucomateuses doivent être suivi[e]s en centre de référence

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02113_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

A n'a pu bénéficier d'un glucomètre en continu et d'une pompe à insuline lorsqu'il a été pris en charge au centre de santé Narek de Talin en 2015 " car l'Etat ne les fournit pas " ne suffit pas non plus

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03168_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

pièces du dossier que Mme D est suivie au centre hospitalier universitaire de Limoges au service ophtalmologie pour une hypertonie intra-oculaire bilatérale avec risque d'apparition d'une entité glaucomateuse

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA03835_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

autres produits pharmaceutiques essentiels au Cameroun sur laquelle apparaissent les insulines injectables et le Levothyrox, un extrait d’une campagne de promotion sur les réseaux sociaux d’accès aux glucomètres

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA00613_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

B, qui a souffert d'un infarctus inférolatéral en mars 2020, présente une cardiopathie ischémique compliquée d'insuffisance cardiaque ainsi qu'une neuropathie optique glaucomateuse importante au niveau

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CAA

3ème chambre

DCA_24PA01415_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

de l'hôpital des Quinze Vingt du 26 mai 2023, donc postérieure à l'intervention de la décision attaquée, mais qui peut éclairer sur son état antérieur, qu'il a dû, dans le cadre de sa pathologie glaucomateuse

Source officielle