Au reste, la comparaison entre la brochure MULTIS et celle imprimée par l'imprimeur de substitution laisserait apparaître une parfaite similitude de qualité d'impression entre les deux documents.

HENRI MICHEL IMPRIMEUR C/ X... Jugement du T.G.I. ANGERS du 13 Juin 2000 ARRÊT RENDU Y... 26 Mars 2001 APPELANTE : S.A.

HENRI MICHEL IMPRIMEUR C/ X... Jugement du T.G.I. ANGERS du 13 Juin 2000 ARRÊT RENDU Y... 26 Mars 2001 APPELANTE : S.A.

* * * DECISION La société OTT Imprimeur exploitait une activité d'imprimerie. Elle a fait l'objet d'un redressement judiciaire.

le territoire de la commune d'Eguilles et portant les références cadastrales A 1095, A 1096, AS 28, AS 29 et AS 31 : 1) le registre n° 6196 ; 2) le relevé n° 6210 ; 3) le registre n° 6213 ; 4) l'imprimé

La SA EDIPS IMPRIMEURS exploite un fonds de commerce d'imprimerie.

Imprimerie B.

- débouté la SAS [S] imprimeur cartonnier de sa demande de dommages et intérêts - condamné la SARL Ctoonet à payer à la SAS [S] imprimeur cartonnier la somme de 1 500,00 euros sur le fondement de l'article

par la SA Imprimerie Nationale.

1° Le titre du journal ou écrit périodique et son mode de publication ; / 2° Le nom et la demeure du directeur de la publication et (...) du codirecteur de la publication ; / 3° L'indication de l'imprimerie

Que s'il a été maintenu en 2004 sur la machine Gemini il n'est pas passé « d'imprimeur » à « aide imprimeur », ce qu'il ne prétend d'ailleurs pas ; il n'est juste pas retourné travailler sur l'imprimeuse

E... que les époux Z..., qui avaient acquis le 24 janvier 1991 de Monsieur Camille Y... le fonds de commerce d'imprimerie exploité sous le nom et l'enseigne "Imprimerie Y..." et soutiennent que c'est ce

E... que les époux Z..., qui avaient acquis le 24 janvier 1991 de Monsieur Camille Y... le fonds de commerce d'imprimerie exploité sous le nom et l'enseigne "Imprimerie Y..." et soutiennent que c'est ce

Nä 01/00692 AFFAIRE : - Société HASBRO INC C/ - COMMUNE DE GENNEVILLIERS - SA IMPRIMERIE LNI Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP MERLE & CARENA-DORON ä SCP JULLIEN LECHARNY

22 juillet 2021 l'ordonnance suivante : Vu les jugements du tribunal de commerce de Tours : - du 31 mars 2010 ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société Mame Imprimeurs

La SA CORLET IMPRIMEUR n'oppose aucun moyen de fait ou de droit à la demande d'indemnité compensatrice de préavis. Il y sera fait droit à hauteur de 2711,09 € congés payé inclus.

LA COUR, La SA MARTINENQ est une société d'imprimerie qui emploie plus de 100 salariés et qui était installée depuis 1971 au [Adresse 1].

Elle a pour activité l'imprimerie, spécialement à destination de l'édition publicitaire. Son établissement principal est situé à [Localité 4], sous la dénomination commerciale Fot Imprimeur.