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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65449cf9c71a6a83181c8d2c
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Elles proviennent essentiellement des moteurs diesel, installations de combustion et des procédés industriels tels que cimenteries, fonderies, verreries Ces particules sont rejetées dans l'air par des
Source officielle17e chambre
653a071cd0451e8318d0ecdb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cette société est spécialisée dans l'acquisition et la gestion de toutes participations industrielles ou financières relevant notamment de l'industrie des ciments, bétons et matériaux de construction.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d6
22 décembre 2006
22 décembre 2006
MATERIAUX et la société INTERFER à payer à Serge Y..., qui avait réalisé courant 1998 des travaux de couverture pour le compte de L'EARL LES BOIS et de la SCEA FRASLIN-BRIAND au moyen de plaques de fibro-ciment
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ef623750c90e2d7622
28 avril 2025
28 avril 2025
[F] sera le cas échéant supportée par la Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazière, - Condamner M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad2d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Le décret du 21 octobre 1951 est venu ajouter à cette liste indicative de travaux ceux de calorifugeage au moyen d'amiante, et la manipulation d'amiante à sec dans les industries de fabrication d'amiante
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6358cda0c40aa805a7864bf8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ensuite, le décret du 3 octobre 1951 a ajouté à cette liste indicative de travaux, ceux de calorifugeage au moyen d'amiante et la manipulation d'amiante à sec dans les industries de fabrication d'amiante
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65acece1704f574766d
6 avril 2023
6 avril 2023
Ensuite, le décret du 3 octobre 1951 a ajouté à cette liste indicative de travaux, ceux de calorifugeage au moyen d'amiante et la manipulation d'amiante à sec dans les industries de fabrication d'amiante
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a6151d97f2f687d9139b
7 septembre 2010
7 septembre 2010
CIRCLE INDUSTRIES PLC, sixième cimentier mondial.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376100974d25831845514b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Il expose que leur rôle était de contrôler les « débits, pression, températures sur tout les secteurs de l'usine Haut Fourneaux, aciéries [I] et [R], fours Pits et Hemty, Agglomération, Cimenterie, Cokerie
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90ff
8 avril 2024
8 avril 2024
Ensuite, le décret du 3 octobre 1951 a ajouté à cette liste indicative de travaux, ceux de calorifugeage au moyen d'amiante et la manipulation d'amiante à sec dans les industries de fabrication d'amiante
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00197_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Ciments Calcia, le syndicat CGT Ciments Calcia Cruas, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a018
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Parallèlement à l'action engagée devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, la société ETERNIT INDUSTRIES assignait la société LAFARGE CIMENTS devant le Président du tribunal de commerce de
Source officielleChambre Sociale
65336ae0bb40ec8318f31c56
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Arrêt n° 116 - page 2 20 octobre 2023 EXPOSÉ DU LITIGE La société Ciments Calcia est une société de production de ciments qui fait application de la convention collective de l'industrie de la fabrication
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b79a34dc79f9f0614f0c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle emploie plus de dix salariés et applique la convention collective de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019. M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321add9e4ea48318f5ad13
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Le décret du 21 octobre 1951 est venu ajouter à cette liste indicative de travaux ceux de calorifugeage au moyen d'amiante, et la manipulation d'amiante à sec dans les industries de fabrication d'amiante
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8928e
23 octobre 2007
23 octobre 2007
La société Lafarge ciments a formé appel par déclaration remise le 4 janvier 2007.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02753_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Un mémoire, présenté le 28 novembre 2022 pour la société Ciments Calcia, ne présentant pas de conclusions ou de moyens nouveaux, n'a pas été communiqué.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d66ee12c85000874b076
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[L], [I], [Z], [J], [M] et [G] à faire assigner la société Ciments Calcia à jour fixe à l'audience du 27 novembre 2023.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
69d8958dcdc6046d47bc1099
9 avril 2026
9 avril 2026
cokerie, etc.), de la production et transformation des métaux ferreux (installations de grillage ou frittage de minerai métallique, installations pour la production de fonte ou d'acier, etc.), des industries
Source officielleChambre Sociale
62d649a5aa6a2f06030d27d2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la fabrication des ciments du 2 février 1976.
Source officiellePage 1 sur 31