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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03696_20220331
31 mars 2022
L'activité libérale de moniteur de tennis exercée par M.
6ème Chambre
DCA_22PA02103_20231221
21 décembre 2023
Il n'allègue pas davantage qu'il serait dans l'impossibilité de se réinsérer dans son pays d'origine alors qu'il ressort de son curriculum vitae qu'il y a travaillé, notamment en tant que moniteur de tennis
21e chambre
603266660f18b89b2cb60b6f
8 février 2018
[Z], alors qu'il était en arrêt de travail, continuait de travailler en tant que moniteur de tennis, la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP (la caisse) lui a notifié que pour non
11e chambre
633fc3a9e633183e2ee17d47
6 octobre 2022
[L], ancien moniteur de tennis au sein du club, explique que : « ' Il [M.
Chambre 3 A
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21 octobre 2024
Faisant valoir qu'il a été exclu sans raison valable du [5] et a ainsi été privé d'exercer son sport et son métier de moniteur de tennis dans le village, Monsieur [Z] [N] a, par acte du 22 mars 2023, fait
15e chambre
5fd91a5371ae2ab63df4f269
10 juin 2020
Le bureau des enquêtes de la Caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS) de la RATP a déclenché une enquête administrative dont il est résulté que M [H] travaillait en tant que moniteur de tennis
626248a3b1a50c277d4c5d60
21 avril 2022
[O] [U] était embauché par l'association ASC Tennis en qualité de moniteur de tennis, par contrat à durée déterminée qui prenait fin le 30 juin 2018. M.
5ème chambre sociale PH
68105ec9f4420d4e95ca2ad6
28 avril 2025
Il soutient que : - il a été recruté en qualité de moniteur de tennis pour enfants à compter du mois de septembre 2021, il entraînait aux jours et horaires imposés par l'association, - il n'a jamais
Cour d'Appel
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4 mars 2003
à mettre à la disposition de MlleY... l'ensemble des moyens lui permettant d'effectuer un entraînement tennistique et sportif intensif et notamment un enseignant professionnel (titulaire du BEES, moniteur
6253cce5bd3db21cbdd919ef
26 juin 2014
moniteurs de tennis, leur permettant d'utiliser ses installations et d'exploiter une activité de cours de tennis, collectifs ou individuels, moyennant une participation aux frais de location et d'éclairage
6253cb33bd3db21cbdd8d155
24 juin 2009
Attendu qu'en ce qui concerne le préjudice professionnel l'expert indique que la victime lui a signalé avoir été en cours de reconversion pour une activité de monitrice de tennis dans l'Éducation Nationale
6253ca89bd3db21cbdd8b49a
23 mai 2008
l'affaire, ni à demander que son client soit jugé par défaut ; Monsieur X... doit donc être jugé contradictoirement selon les conclusions déposées par son avocat ; Au fond : Monsieur X..., moniteur
19e chambre
5fca678de9b99050f05809d2
28 octobre 2020
En dernier lieu, Monsieur [H] exerçait les fonctions d'assistant moniteur de tennis AMT.
Pôle 6 - Chambre 9
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11 janvier 2012
SANNOIS à temps complet en qualité d'animateur - moniteur de tennis, a pris acte de la rupture de son contrat de travail le 18 juin 2005 en raison de sa modification. L'association O.S.
10e Chambre
5fdcc48966f0103016114e1e
31 octobre 2018
La question est donc de savoir si face à une telle situation, le moniteur devait monter à son tour pour le récupérer.
Chambre sociale
6780b92eb10ab0632f7049d4
9 janvier 2025
qualité d'agent polyvalent, pour un horaire hebdomadaire de 20 heures suivant un emploi du temps variable ; - suivant contrat à durée indéterminée intermittent en date du 31 août 2007, en qualité de moniteur
Chambre Sociale
637dc85614982305d4c201e8
13 octobre 2022
[W] compte tenu de la requalification de son licenciement de faute grave en motif réel et sérieux, - condamné l'association le Tennis Club Belvérin à payer à M.
4eme Chambre Section 1
687b268b30e6dd8e1529bd8b
18 juillet 2025
Puis lors de l'entretien individuel de performance de janvier 2020 pour l'année 2019, il a tenté de lui notifier un entretien annuel portant la mention « tenue du poste insuffisante » ( pièce n°5-1 version
18e Chambre
616263ce10de15342de14903
21 novembre 2013
[T] reconnaît que le moniteur doit se tenir à une distance suffisamment rapprochée de l'élève pour l'avoir constamment en vue, conseiller les manoeuvres et veiller à ce qu'elles ne présentent pas de danger
CHAMBRE SOCIALE B
6162a32836ab09eb9a2fd831
7 mars 2012
état de santé d'une part et des capacités physiques que ledit poste nécessite d'autre part ; que le médecin du travail a même précisé que l'intéressé restait apte à un autre poste que celui de moniteur
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Grand Frédéric (Moniteur de tennis), GRAND, Frédéric, Vincent
12/11/2021
Voir →
Grand Frédéric (Moniteur de tennis), GRAND, Frédéric, Vincent, guga
25/11/2020