CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 539 résultats pour « monteur technique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre B

603612e7c780d0774274fd15

Appel

27 novembre 2015

27 novembre 2015

Faits et procédure : Monsieur [D] [B] a été employé par la société SNEF en qualité d'agent technique monteur du 1er avril 1975 au 31 juillet 2004.

Source officielle

Page 1 sur 577

Suivant →
CAA

2ème chambre

DCA_23PA03522_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

, il résulte de l'instruction que le licenciement de Mme A pour insuffisance professionnelle reposait sur un défaut de management et d'investissement, une inadéquation entre ses compétences techniques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acaf

Appel

14 février 2008

14 février 2008

- Mme X... ne peut prétendre à un salaire supérieur à ce qui lui a été versé, n'étant pas apte à monter des projets techniques.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65336b72bb40ec8318f31e5d

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Dès l'année 2017, vous aviez débuté une formation interne afin de monter les dossiers techniques, apprendre à élaborer les feuilles de calcul et gérer les projets.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

63a2aff44486ef05df3024a6

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Promu en janvier 2013 au poste de responsable technique monteur pour un salaire brut mensuel porté à 2 000 euros, il a été placé en arrêt de travail à compter du 20 février 2015 du fait de douleurs lombaires

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f1edb9a9057d0d27e4

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

autonomie sur la gestion de compte de volume moyen - était atteint et qu'il disposait d'une année supplémentaire pour le second - gestion des TMA proposée sur les deux années à venir est adaptée à la montée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fa5

Appel

7 juin 2002

7 juin 2002

Y..., né le 29 mai 1936, a travaillé pour le compte de Electricité de France du 16 novembre 1959 au 31 mai 1989, exerçant successivement des fonctions de monteur électricien, agent technique, contrôleur

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357083146e04f531eba6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

activités par rapport aux enjeux métiers / Structuration : faire des bilans-rapports systématiques sur l'avancée de tes dossiers (PRM, IP, centralisation) en y déclinant des indicateurs / Connaissances techniques

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2605d6f7f678d495a4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

-La dégradation de ses conditions de travail illustrée selon le performance Review 2017 par une modification radicale du périmètre client et le changement complet de l'équipe indienne associé à une montée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160488

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 01 février 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération du Mont-Valérien

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e1c729cdc6046d4788f472

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

, ce qui impliquait donc une 'technique non traditionnelle', l'origine des désordres est lien avec de simples travaux de couverture qui, eux, relèvent de techniques courantes, - que l'exception de non

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6622097c9ce1420008389a2b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il est également constant que l'emploi de chef monteur de M.

Source officielle
CA

17e chambre

5fda0b605cbb664e0ee8ae70

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Ce temps ne pouvant être consacré à d'autres missions à plus forte valeur ajoutée pour la société telle que la formation des collaborateurs sur une montée en compétence technique par exemple... 2 Votre

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3e6d3290e00e0e79fc

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

condamnée à payer des provisions plus importantes à trois sous-traitants En vertu de l'ordonnance de référé du 24 mai 2012, puis de l'arrêt du 30 octobre 2012, les sociétés Paiani, Lafont, Benoît Guyot, Mont

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a216dc549ea05a7cd2be8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ils nous indiquent que nos machines permettent une faisabilité de cette technique. Vous avez donc privilégié une technique, qui s'est avérée dangereuse pour nos clients.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167ddfcdc6046d4710bd5b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Par jugement contradictoire du 8 octobre 2024 (RG n° 23/01061), le tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan a : - déclaré recevables les oppositions formées par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92ba1

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Carlo Art SA, - condamné in solidum Werner X... et Jacques Y... à payer à la société Monte Carlo Art SA la somme de 652. 833 euros, - condamné Werner X... à garantir Jacques Y... à hauteur de la moitié

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69e1d017cdc6046d4789a279

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

En conséquence, CONDAMNER la Société JOHNSON HEALTH TECH France à rembourser à la Société [Localité 1] la somme de 20.400 € HT.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69724f10cdc6046d474e7c2c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Nous souhaitions vous accompagner dans votre montée en compétence technique et réglementaire pour vous perrnettre de prendre en main et de manière pérenne votre poste de responsable de bureau d'études

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85eff

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

X... a commis des fautes à l'origine de son préjudice qui doivent conduire la cour à réduire son droit à indemnisation de moitié ; en effet ses fautes sont : un véhicule non présenté au contrôle technique

Source officielle